Attention danger !

 Moi je pense deposer un brevet sur l’action de visiter un site de geeks et le canal irc qui va avec. Je devrait me faire un paquet de thunes.

 Ca fait un moment qu’on par le de ces brevets logiciels et heuresement que la loi n’a pas été discutée avant l’été (comme prevue initialement) mais reporté à la rentrée. Ca a permis à pas mal de monde de se reveiller.

[quote] Moi je pense deposer un brevet sur l’action de visiter un site de geeks et le canal irc qui va avec. Je devrait me faire un paquet de thunes.

 Ca fait un moment qu’on par le de ces brevets logiciels et heuresement que la loi n’a pas été discutée avant l’été (comme prevue initialement) mais reporté à la rentrée. Ca a permis à pas mal de monde de se reveiller.[/quote]discutée par qui? Les gens qui vont discuter savent’ils ce qu’est l’héritage en programmation orientée objet ?

Plus sérieusement, je vais demander au députer de part chez moi s’il peut et si c’est légal de me fournir une copie de travail du groupe parlementaire.

D’après ZDNet France, le brevet a été accordé par l’OEB

LE PDG d'Amazon n'a pas dit que des conneries:

Il proposait alors de réformer le système américain de sorte qu’il entérine la brevetabilité des logiciels et des méthodes commerciales, d’en réduire la portée pour qu’ils ne durent que 3 ou 5 ans, et non 17 années, que cette durée de vie limitée soit rétroactive et que l’obtention d’un brevet soit sujette à des audiences publiques de sorte que sa pertinence puisse être discutée.[/quote]Bon, il faudrait quand même que les audiences aient lieu devant des personnes compétentes, c’est mieux pour juger de la pertinence de quelque chose…

Quand on sait que meme en justice ils arrivent pratiquement à se créer un jury sur mesure, réunir un groupe d’“experts” est à mon avis encore plus aisé…

Donjohn, dans le thread que j’ai linké en 2ème position (

[quote]n’importe quel mec un peu censé qui bosse dans l’informatique sait que les brevets logiciels sont une ENORME CONNERIE. Que s’ils se mettent en place, on peut d’ors et déjà dire que c’est la fin de l’informatique tel qu’elle a été inventée.
RIP [/quote]Donjohn tu trolles comme un porc. C’est laid.

Deja c’est pas vrai. Ensuite c’est pas du tout “premier arrive, premier servi”. Comme deja repete 100000 fois un brevet est nul et non avenu si il y a un prior art et a la base IL AURAIT PAS DU ETRE ACCEPTE. Un office des brevets qui fait bien son boulot protege autant les PME que les grandes entreprise. Quand l’orteil est malade on ne coupe pas la jambe. Supprimer les brevets n’est certainement pas la solution. Effectivement si toute innovation ne peut plus etre protegee c’est la fin de l’informatique telle qu’on la connait et deux trois grosses boites qui vont bouffer tout le monde. Tu crois vraiment que si tu peux pas faire un proces a MS si ils te piquent ton idee revolutionnaire de reconnaissance vocale, par exemple, que tu vas pouvoir faire le poid face a 35 000 developpeurs et autant de commerciaux avec un reseau mondial de distribution aussi implante?

Il y a deux choses a faire pour arreter les derives ou tout au moins les limiter:

  1. multiplier par 10 le budget de l’office des brevets, assurer une formation pointue et par domaine des employes du bureau des brevets pour eviter les brevets a repetition ou il y a un prior art. Je le repete mais ces brevets sont pas valables, meme pas une seconde.
  2. quand on depose un brevet, rendre celui ci nul et non avenu si une implementation meme rudimentaire est pas amenee dans les 2 ans. Ceci pour eviter les deposition de brevets a la chaine du moment qu’on a un peu de thune en esperant exploiter le systeme.

Avec ces deux changements TRES simples on peut ameliorer la situation. En tant que tres probable futur createur de PME ne pas avoir la protection des brevets logiciel m’inquiete fortement. Quel que soit le systeme si une grosse boite decide de t’attaquer de front t’as interet a etre pret a recevoir la charge. Supprimer les brevets logiciel tient d’une ideologie decalee et completement detachee des realites de ce qu’est la vie d’une entreprise au jour le jour.

[quote]Supprimer les brevets logiciel tient d’une
ideologie decalee et completement detachee des realites de ce qu’est la
vie d’une entreprise au jour le jour.[/quote]
Ne serais tu pas en train de casser l’idéologie de dizaines de milliers de développeurs de logiciels libres ?

Un peu de sérieux …

Je crois que beaucoup de gens (enfin y’a au moins moi ) sont
d’accord sur le fait qu’un OEB responsable et composée d’experts
indépendants serait la meilleurs solution. Cependant le choix qui nous
est proposé aujourd’hui ne donne l’alternative qu’entre:
[*] un OEB douteux (conflit d’intérêt) , accordant des brevets qui ne devraient pas être acceptés

[*] pas de brevet du tout

Dans ces conditions (et pas celle d’un OEB idéal), je pense que c’est encore l’absence de brevet qui fera le moins de dégats.

Je serais curieux de connaître la position de Glop et de Xentyr sur ce choix binaire, étant donnés que nous sommes plutôt d’accord sur “comment ça devrait être”.

[quote]Ne serais tu pas en train de casser l’idéologie de dizaines de milliers de développeurs de logiciels libres ? Un peu de sérieux …[/quote]Non. Mais alors PAS DU TOUT.

L’ideologie qui pousse a faire du libre a RIEN a voir avec celle qui voudrait qu’on supprime les brevets logiciels. Et c’est justement en jouant sur cette confusion qu’on arrive a faire dire n’importe quoi aux gens et a cette communaute.

Developper du libre, c’est developper pour la communaute, c’est faire son travail completement ouvert et sans droits associes a son logiciel. C’est un systeme completement parallele aux brevets et qui n’a rien a voir. Le libre decide sciement de ne pas faire de revenu sur les idees qu’il met en place. Ils font ca aussi en sachant pertinement aujourd’hui qu’ils ont pas a voler les idees des autres. C’est un choix. Si la philosophie du libre qu’on adopte consiste a dire : “repomper, repomper, repomper betement tout ce qui se fait commercialement le plus rapidement possible pour en faire un truc ou on a pas a payer un centime whooohoo, gratos, whooo“ supprimer les brevets peut alors etre vu comme un objectif pour assurer le succes du logiciel libre. Et encore, je suis pas d’accord mais c’est un autre debat. Mais si c’est la vision des choses qui est defendue je crois qu’on a effectivement une difference d’opinion sur ce qu’est le logiciel libre et sur les endroits ou il se doit d’innover ou de rester a la traine a recopier betement. C’est la difference entre free comme dans “free beer“, et dans “free speech“.

Je vois pas en quoi refuser un systeme de protection efficace aux developpeurs de logiciel proprietaire (alors qu’il est deja tres inadequat aujourd’hui) est faire la promotion du libre.

Je developpe sur un detail quand meme. Assurer un prior art est tres simple et pour se proteger des brevets (sans vouloir faire des royalties et revendre son idee) il est PAS NECESSAIRE DE DEPOSER UN BREVET. C’est pourtant tres simple, tu sors ton idee sur une page web et tu la fait archiver par 5 de tes potes prets a temoigner de la date. Tu redige ca bien, comme pour un brevet mais sans le deposer. En plus tu mets ton idee dans une enveloppe et tu te l’envoie par la poste sans ouvrir ladite enveloppe (cache de la poste faisant foi) et hop. Au pire tu passes a un notaire en pour 300 balles tu fais valider la date devant un officier assermente. Tu as la preuve qu’il y a un prior art si quelqu’un t’emebette. En mode defensif uniquement le brevet en conflit direct avec ce que t’as ainsi “protege“ tient pas 10 secondes en proces.
Ce message a été édité par GloP le 27/08/2003

Il faudrait aussi peut-être limiter la durée de vie de ces brevets logiciels, parce que si j’ai bien compris, ce genre de trucs dure 15-20 ans et le brevet logiciel aura toutes les chances d’être dépassé dans les 2 à 4 années suivantes, progrès de l’informatique aidant.
Le point de vue de GloP, parfaitement applqué, me paraît une solution acceptable. Malheuresement, à l’heure actuelle, on va droit à la catastrophe, comme avec les futures mesures contre le piratage.

[quote]Je vois pas en quoi refuser
un systeme de protection efficace aux developpeurs de logiciel
proprietaire (alors qu’il est deja tres inadequat aujourd’hui) est
faire la promotion du libre.[/quote]
Et en quoi le système de protection actuel, qui est le droit d’auteur, ne te satisfait-il pas?

Eh, ceux qui sont aussi vieux que moi, vous vous rappelez les “radios libres” en 81? Comment c’était pathétique? Comment ils se sont tous bien sagement fait acheter?
Comment ça ça n’a rien à voir? Z’êtes sûrs?
Bon, c’est pas tout ça, j’ai des brevets à écrire…

[quote][quote]Je vois pas en quoi refuser un systeme de protection efficace aux developpeurs de logiciel proprietaire (alors qu’il est deja tres inadequat aujourd’hui) est faire la promotion du libre.[/quote]Et en quoi le système de protection actuel, qui est le droit d’auteur, ne te satisfait-il pas?[/quote]Non pas du tout.

Parceque si j’invente (pour reprendre mon exemple) une nouvelle methode de reconaissance vocale basee sur un algo completement nouveau et que j’ai envie d’ecrire un article ou j’expose ma decouverte j’ai pas envie qu’un blaireau recopie mon pseudo code de mon article en vrai code en changeant de langage par rapport a mon implementation originalle ou en renomant les fonctions pour en faire une copie conforme sans faire un copier/coller du code. Ou bien juste prendre mon code source dans la fenetre de droite, on recopie dans celle de gauche en changeant l’organisation du code, on met des nouvelles variables ici et la, on bidouille un peu l’algo pour rajouter une optimisation ici ou la, on compile et hop, fini, sans probleme de droit d’auteurs. C’est pas acceptable.

C’est pas un livre ou le talent est dans la forme. Tu prend un bouquin, si tu te met a raconter strictement la meme histoire que Germinal de Zola, mais ecrite par monsieur Duchmol ca a aucun interet parceque c’est autant l’histoire que la forme qui compte. En informatique, fonctionellement, la forme (au sens, comment est ecrit le code source) on s’en fout si l’algo est le meme. Pour prendre un exemple debile un quick sort en pascal en C ou en perl, en ada ou en fortran c’est toujours un quicksort. Du moment que ce que tu met en entree fait sortir la meme chose en sortie avec les memes caracteristiques c’est strictement equivalent. Le droit d’auteur n’a aucun sens en informatique commerciale puisque le code source est de toute facon pas disponible (pour les logiciels libres on veut eviter le plagiat complet, c’est a dire le copier/coller de code libre dans un appli qui aurait pas les droits). La denree a proteger c’est l’algo lui meme. Le procede innovant pour transformer des donnees, pas les pages de code source dans un langage X qui ne sont de toute facon pas disponible au public dans les cas les plus concernes par les brevets logiciels.

Cela dit je suis d’accord pour racourcir la validite d’un brevet logiciel. Je sais pas quelle est la duree aujourd’hui mais quelque chose entre 5 et 10 ans me paraissent beaucoup plus raisonable que les 15 ou 25 ans dont j’entend parler.
Ce message a été édité par GloP le 28/08/2003

C’est pas pour faire le malin (je n’ai pas eu le courage de lire tout ce qui à été posté à ce sujet), mais voià une petite adresse sympa dont je suis certain que tout le monde ici à déjà pris connaissance (oui, même celui du fond à droite à côté du radiateur).
Je me demande quand même comment les supers techniciens débauchés pour accorder les brevets vont se débrouiller pour se rapprocher de la législation…

Pour preuve, voici quelques lignes :

Ce qui n’est pas brevetable
[b]

  • Le corps humain, ses éléments et ses produits: [url="http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/RechercheSimpleLegi.jsp"]Les lois sur la bioéthique de 1994[/url] excluent de la brevetabilité le corps humain, ses éléments et ses produits (tel le sang), ainsi que la connaissance de la structure totale ou partielle d’un gène humain, en tant que tels.
[/b][b]
  • Les découvertes scientifiques: Les découvertes scientifiques fondamentales et les théories qui les sous-tendent, quelles que soient les applications techniques qui peuvent en découler. La découverte du phénomène de la supraconductivité n'est pas susceptible de valoir à son auteur des bénéfices autres que ceux de la notoriété scientifique. En revanche un dispositif technique mettant en oeuvre les propriétés particulières des matériaux supraconducteurs sera brevetable.
[/b][b]
  • Les méthodes de calcul, les règles de jeu, les méthodes théoriques: Parce qu'elles n'apportent pas de solution technique à un problème technique, certaines créations sont exclues de la brevetabilité, notamment les méthodes de calcul, les règles de jeu, les méthodes théoriques dans le domaine de l'économie, les plans, principes et méthodes, les présentations d'information.
[/b][b]
  • La topographie des circuits intégrés: La topographie des circuits semi-conducteurs fait l'objet d'une protection particulière par dépôt auprès de l'INPI. La protection est accordée pour une durée de dix ans, si l'objet du dépôt fait preuve de critères spécifiques de nouveauté et d' inventivité.
[/b] Y a du boulot pour changer tout ça... [i]Ce message a été édité par cpu_syl le 28/08/2003[/i] [i]Ce message a été édité par cpu_syl le 28/08/2003[/i]

[quote]Je dis rien, mais j’ai l’impression que les algos font parti du lot. A moins que je me plante total…[/quote]Oui tu te plantes total

Tu entend surement que “les methodes de calcul” recouvrent les algo. Et dans une certaine mesure c’est vrai. On peut pas breveter une nouvelle methode de calculer une racine carree, parceque la solution n’apporte pas une solution technique a un probleme technique. C’est purement du calcul.

En revanche on peut breveter une nouvelle methode de reconnaitre l’ecriture de quelqu’un. Le calcul est ici un accessoire au probleme technique. C’est un peu subtil mais c’est tres clair, je sais pas si j’explique bien la difference… On utilise le calcul de variable x,y, ou z et c’est l’interpretation de ces variables et la maniere dont on les utilise qui est brevetable. Pas le fait qu’on a calcule x, y ou z.

L’informatique est une vrai discipline d’ingenierie avec d’un cote la recherche theorique pure et d’un cote la pratique. Bien qu’on puisse faire de la recherche sur l’amelioration de la pratique (huhu) il faut faire la disctinction et permettre de breveter le second, pas le premier. Au final l’ingenierie c’est rien d’autre que la science du possible.

Comment on arrive a faire X avec les capacites du jour, le mieux possible. Toute les autres disciplines de l’ingenierie sont brevetables et ca ne choque personne. Par exemple si j’invente une nouvelle serrure revolutionnaire incrochetable grace aux procedes A,B et C personne va contester que si quelqu’un met A, B ou C dans une serrure concurente, il me doit des sous. Maintenant en informatique c’est pareil, on invente des A, des B et des C pour resoudre des problemes tout aussi concret. La difference : on peut pas le tenir dans la main et le toucher… c’est du code. Les donnees manipulees sont juste plus abstraites, ca ne change pas que l’informatique est une discipline d’ingenierie au meme titre que les autres et merite les meme protections. Et de la meme maniere qu’il y a un gouffre entre “Avoir une idee de serrure“ et fabriquer une serrure, il y a un gouffre en informatique entre “Avoir une idee d’algo”et son implementation concrete qui fonctionne. C’est pourquoi moi perso je pousse pour une preuve d’implementation dans les 2 ans. Ca evite que des gens/societes deposent des brevets a tord et a travers sans jamais faire l’ingenierie elle meme. 

Le fait qu’il soit beaucoup plus dur pour l’office des brevets actuel d’attribuer des bons brevets dans cette discipline qu’une autre ne doit pas changer les protections que le systeme merite.

Ce message a été édité par GloP le 28/08/2003

Pour répondre sur le choix binaire que propose Twin, voici un autre choix :

  • Entre une Justice complètement débordée par manque de moyen, parfois douteuse (cf le Parquet de Nice) par corruption/copinage/...
  • et pas de Justice du tout,
Qu'est-ce que tu choisis ? Ben je prends la Justice quand même en essayant de l'améliorer (hausse de budget, transparence,...). Idem pour les brevets logiciels, à partir du moment où le cadre technique est délimité (quitte à l'élargir ensuite), ce que se proposait de faire l'amendement Rocard, rejeté on ne sait TOUJOURS pas pourquoi par McCarthy et ses sbires !

Sans la notion de brevet, jamais Microsoft n’aurait été condamnée pour une violation quelconque ici ! Pourtant, je croyais que les brevets n’étaient que pour les gros mastodontes. Ben non, il sert bien aux deux parties, hein. Comme la Justice.

Pour améliorer le système de l’OEB, il y a des règles toutes simples à appliquer, sans que l’on ait un cent à dépenser :

  • raccourcir la durée des brevets liés au logiciel. Un processus industriel était valable pendant 20 ans, ce qui explique pourquoi la durée des brevets industriels couvrait cette période. Un processus logiciel étant valide sur 5 ans, un brevet de 5 ans me semble être une limite haute.
  • annulation du brevet s’il n’y a pas d’exploitation dans l’année, pour revenir à l’esprit du brevet, qui est de récompenser l’inventeur en lui octroyant un monopole d’exploitation de son invention pendant une durée limitée, PAS d’empêcher un domaine d’être exploiter.
  • moratoire sur les 30000 brevets déposés par les requins AVANT autorisation afin de décidr ceux qu’on garde.
  • véritable recherche d’antériorité.
  • abandon de la prime de validation du brevet
  • traduction dans les deux langues officielles de l’Union Européenne, et pis c’est tout, ce qui va entraîner une réduction du coût du brevet.

Ensuite, les solutions qui coûtent de l’argent mais peuvent très bien être votées :

  • soit la mise en place d’un comité technique d’experts permanent assortie à une petite augmentation du budget de l’OEB
  • soit une ÉNORME augmentation du budget de l’OEB avec de l’auto-formation

Ma préférence va au premier cas car l’OEB ne peut pas être spécialiste en tout (car après, il faudrait aussi qu’ils s’auto-forment sur les bio-technologies,…).

 

P.S.: Au fait, le coup de la lettre recommandée, ça ne marche plus. Donc si tu n’as pas de thunes pour un brevet, ni pour le notaire, il te reste l’enveloppe Soleau (de l’INPI) qui permet de constituer la preuve de l’invention (ou création pour des auteurs) de manière certaine. Elle coûte, attention aux yeux… DIX EUROS (10 &#8364 !!!

Tain Xentyr on se lance dans la politique et tu deviens mon specialiste “propriete intellectuelle” ?  Serieux si tu veux on fait un document de une/deux pages qui resume le bordel en Francais et en Anglais et on l’envoie a tout les deputes europeens et francais qu’on peut trouver. Moi je suis partant…
Ce message a été édité par GloP le 28/08/2003

Huhu GloP, mais je sais pas si ça serait cool. On risque de faire de l’ombre à Terminator.

Sinon, pour être un peu plus sérieux, je dirais que les internautes ont malheureusement TROP crié en ce moment, donc le rapport signal/bruit est très, très faible. Autrement dit, il faut que la secrétaire comprenne que ce n’est ni une voix contre le brevet logiciel, ni un truc pour les lobbyistes, bref c’est chaud. Et j’apprécierais très moyennement que mes propos soient transformés par des lobbyistes. Toi non plus, j’en suis sûr.

Or nous connaissons tous les deux la force des médias, et pour arriver à faire passer un message qui n’est pas manichéen, c’est pas gagné. Je pense donc qu’il vaut mieux essayer de toucher des rédactions de médias (principalement journaux) qui permettraient un développement de nos idées par un de leur journaleux. Avec un peu de chance, on peut s’appuyer sur ce premier papier pour ensuite toucher les mass medias.

Tududu…On recherche un expert en comm’ en caisse centrale, je répète, on recherche un expert en comm’…Tududu…
Ce message a été édité par xentyr le 28/08/2003