Une amie cherche le chef d’accusation français qui correspond à ce terme de droit US.
Dans le fond, ça semble se rapprocher de mise en danger de la vie d’autrui (qui n’est qu’un délit, alors que depraved-etc est un crime), non assistance à personne en danger (idem), ou coups et blessures ayant entrainé la mort sans intention de la donner, voire privation de soins.
Si l’un de nos cousins d’Amérique passe par ici, qu’il soit remercié d’avance.
(Loi nº 2000-647 du 10 juillet 2000 art. 4 Journal Officiel du 11 juillet 2000)
(Ordonnance nº 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 Journal Officiel du 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002)
Le fait de causer, dans les conditions et selon les distinctions prévues à l’article 121-3, par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou le règlement, la mort d’autrui constitue un homicide involontaire puni de trois ans d’emprisonnement et de 45.000 euros d’amende.
En cas de violation manifestement délibérée d’une obligation particulière de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou le règlement, les peines encourues sont portées à cinq ans d’emprisonnement et à 75.000 euros d’amende.[/quote]
IMO… Je ne suis pas sur à 100% mais c’est ce qui me semble le plus proche…
EDIT: par contre je vois pas la relation entre ton lien et ton chef d’accusation… Les nourrissons sont morts de faim ou de froid ?
C’est très compliqué à traduire brut de décoffrage, ça dépend du contexte de l’affaire en question, entre circonstances aggravantes (d’homicides par exemple) ou chef d’accusation principal, ça semble beaucoup plus fort que la mise en danger de la vie d’autrui, entre la non-assistance, le délaoissement voire entrave aux secours, ensuite s’il y a des violences, on peut arriver aux expérimentations, tortures ou actes de barbarie…