[VIE]
Je viens d’acheter Half-Life 2 d’occasion, j’installe, je STEAM, et là, paf, “Clé dupliquée”. Un jeu auquel j’ai pas le droit de jouer, alors que je l’ai acheté légalement.
[/VIE]
Est-il légal de revendre/d’acheter des jeux d’occasion ?
Parce que, perso, entre une voiture et un jeu, je vois pas de différence, et j’ai pas de probléme quand j’achéte une voiture d’occasion.
Alors voilà, je voudrais savoir si la vente de jeu d’occasion et des clés CD est légal ou pas. (et s’il me faut retrouver le vendeur et le dénoncer à la police).
D’un autre côté, HL2, c’est le jeu parano, qui avait inauguré l’activation du jeu en ligne !
[quote=“CthulhuRLyeh, post:1, topic: 48069”][VIE]
Je viens d’acheter Half-Life 2 d’occasion, j’installe, je STEAM, et là, paf, “Clé dupliquée”. Un jeu auquel j’ai pas le droit de jouer, alors que je l’ai acheté légalement.
[/VIE]
Est-il légal de revendre/d’acheter des jeux d’occasion ?
Parce que, perso, entre une voiture et un jeu, je vois pas de différence, et j’ai pas de probléme quand j’achéte une voiture d’occasion.
Alors voilà, je voudrais savoir si la vente de jeu d’occasion et des clés CD est légal ou pas. (et s’il me faut retrouver le vendeur et le dénoncer à la police).
D’un autre côté, HL2, c’est le jeu parano, qui avait inauguré l’activation du jeu en ligne ![/quote]
Tu dis qu’on t’a volé la clef et tu demandes à Steam de te réactiver ton compte. Il faut leur envoyer un scan du cd et du numero de série associé.
Ou sinon tu demandes au vendeur de te donner son compte steam.
Rq : ne dis pas que tu as acheté le jeu d’occaz sinon c’est mort…
Bonjour
Je me permets de rebondir sur ce sujet
En effet, je sais qu’il est inutile de racheter un jeu multijoueur STEAM, ils sont automatiquement associé au compte STEAM de la premiere personne.
Par contre, j’ai entendu dire la meme chose à propos des jeux “Games for Windows”, meme les non multijoueurs .
Est ce que c’est vrai ? peut on racheter d’occaz sans risque un jeu estampillé “Games For Windows” ?
[quote=« oevesque, post:3, topic: 48069 »]Par contre, j’ai entendu dire la meme chose à propos des jeux « Games for Windows », meme les non multijoueurs .
Est ce que c’est vrai ? peut on racheter d’occaz sans risque un jeu estampillé « Games For Windows » ?[/quote]
Beuh, y a pas de soft qui centralise tous les jeux « Games For Windows » et qui permette de les lancer.
Alors je vois pas pourquoi on pourrait pas hein
POur la revente de jeux vidéo d’occaz, cela dépend des jeux. En effet, tout ce qu’on a le droit de faire, ou pas, est contenu dans la license utilisateur final.
Je suis pas fou de ces lectures mais me rappelle avoir vu une ou deux fois dans ces CLUFs (en générales toutes les mêmes à quelques points près, et donc potentiellement sur la revente) que l’acxquéreur ne pouvait revendre son jeu.
Hum je sais pas si ça fait avancer le débat, mais lorsque je veux revendre certains jeux en occasion ou échange à la boutique (ça commence par score et ça termine par game) ils ne reprennent que les jeux qui n’ont pas de multi.
Solo+multi ils reprennent même pas, dès qu’il faut un login m’ont ils expliqués que ça ne se fait pas.
[quote=« olivarius, post:2, topic: 48069 »]Tu dis qu’on t’a volé la clef et tu demandes à Steam de te réactiver ton compte. Il faut leur envoyer un scan du cd et du numero de série associé.
Ou sinon tu demandes au vendeur de te donner son compte steam.
Rq : ne dis pas que tu as acheté le jeu d’occaz sinon c’est mort…[/quote]
1
Ils ne veulent pas être associer à tout ça, et c’est normal. Ils vont pas se faire ch**r avec ça.
[quote=“MordOrion, post:6, topic: 48069”]Hum je sais pas si ça fait avancer le débat, mais lorsque je veux revendre certains jeux en occasion ou échange à la boutique (ça commence par score et ça termine par game) ils ne reprennent que les jeux qui n’ont pas de multi.
Solo+multi ils reprennent même pas, dès qu’il faut un login m’ont ils expliqués que ça ne se fait pas.[/quote]
Marrant, y’a du warcraft3 d’occase dans mon Score quelque chose game. Certains magasins doivent prendre des libertés.
[quote=“oliver, post:5, topic: 48069”]POur la revente de jeux vidéo d’occaz, cela dépend des jeux. En effet, tout ce qu’on a le droit de faire, ou pas, est contenu dans la license utilisateur final.
Je suis pas fou de ces lectures mais me rappelle avoir vu une ou deux fois dans ces CLUFs (en générales toutes les mêmes à quelques points près, et donc potentiellement sur la revente) que l’acxquéreur ne pouvait revendre son jeu.[/quote]
Si ce que tu dis est vrai, alors ce “contrat” est en contradiction avec le droit de propriété. Donc licence ou pas on a des droits sur ce que l’on posséde.
Je cite de mémoire, peut être que je me goure, je vais vérifier de ce pas.
edit :
J’ai vérifié au hasard sur deux jeux :
Max Payne 2 : rien dans le CLUF ne s’y oppose. le CLUF n’aborde pas le sujet mais on en déduit par interprétation que c’est à priori possible
STALKER : je cite :
« … THQ vous octroie une licence d’utilisation personnelle, non exclusive et [b]incessible /b qui vous autorise à installer le logiciel sur un seul disque dur [ok, donc en gros, on peut même te faire chier sur le fait que tu as installé le jeu sur plusieurs disques dans UNE SEULE machine] et ce conformément aux restrictions et limitations définies au paragraphe 2 ci-après
…
Vous n’êtes PAS autorisé à concéder l’utilisation du logiciel sous licence, ni à vendre, louer ou transférer le logiciel… »
edit rapide encore :
sur la légalité ou pas, j’en sais rien, j’ai fait que du droit public dans mon cursus. Enfin il m’est resté un semestre d’intro au droit dans lequel j’ai cru comprendre que la notion de propriété peut être assez délicate (usus, abusus, fructus,…). d’autant plus que les CLUFs stipulent en général que les droits d’auteurs, droits voisins (bien générique, on peut mettre ce qu’on veut dedans), contenu, restent la propriété de l’éditeur.
Mais alors là, je m’aventurerais pas sur la question, j’aurais dû prendre un autre diplôme
[quote=« CthulhuRLyeh, post:11, topic: 48069 »]J’ai la vague impression que j’ai lancé un bon débat.
Parce que pour le coup, ça va être sacrément galére s’il faut acheter après lecture du contrat…
bonjour, je voudrais ce jeu d’occaz’
regardez, les Cd sont pas rayés, rien…
m’en fous, veux voir le contrat pour voir si j’ai le droit d’acheter…[/quote]
Baaah après comme pour tout truc concernant le droit, y’a la distinction en droit / en fait
En droit, t’as pas le droit de racheter donc
En fait, qui va s’amuser à aller regarder si ton CD original a été acheté flambant neuf ou en second hand ?
Mais alors en fait pour prolonger un poil le débat :
Ca ne pose en fait jamais de problème concrets car tout le monde s’en fout mais en fait d’un point de vue purement théorique cela à une grande importance.
Sur toutes les boites, on trouve la mention : « l’utilisation de ce logiciel est soumise à l’acceptation des clauses du CLUF détaillé dans la documentation incluse » Une fois encore c’est de mémoire, mais la substance c’est ça.
Donc avant d’installer tu dois être d’accord avec le CLUF. Or problème, il est contenu dans le manuel, lui même dans une boite sous cellophane dans la magasin.
Donc si tu veux déjà installer le produit, il faut avant tout l’acheter. Est ce que pour autant tu voudrais acheter un produit dont les conditions d’utilisation te sont cachées en magasin car enfermées dans une boîte ?
Aussi, si tu veux faire valoir tous tes droits en tant que potentiel co-contractant, tu peux demander au marchand qu’il ouvre la boite pour lire le CLUF ou au moins t’en procurer une copie.
Bon la faute est avant tout portée par l’éditeur, qui ne rend pas le CLUF accessible au moment de l’achat.
Je doute que ça fasse sourire le marchand, mais tu as le droit de demander à voir la CLUF. Il doit aussi avoir le droit de refuser mais entre une vente et un coup dans le cellophane…
si tout le omnde faisait ça,k les files aux caisses augmenteraient pas mal
Mais si la revente en occasion est plus ou moins interdite, comment font les magasins qui revendent ces jeux? car ils ne vérifient jamais la CLUF, et pourtant ils doivent bien être contrôlés (les multimania par exemple). Il y a t-il une faille dans la loi ou un truc dans le genre?
[quote=“oliver, post:10, topic: 48069”]Je cite de mémoire, peut être que je me goure, je vais vérifier de ce pas.
edit :
J’ai vérifié au hasard sur deux jeux :
Max Payne 2 : rien dans le CLUF ne s’y oppose. le CLUF n’aborde pas le sujet mais on en déduit par interprétation que c’est à priori possible
STALKER : je cite :
"… THQ vous octroie une licence d’utilisation personnelle, non exclusive et [b]incessible /b qui vous autorise à installer le logiciel sur un seul disque dur [ok, donc en gros, on peut même te faire chier sur le fait que tu as installé le jeu sur plusieurs disques dans UNE SEULE machine] et ce conformément aux restrictions et limitations définies au paragraphe 2 ci-après
…
Vous n’êtes PAS autorisé à concéder l’utilisation du logiciel sous licence, ni à vendre, louer ou transférer le logiciel…"
edit rapide encore :
sur la légalité ou pas, j’en sais rien, j’ai fait que du droit public dans mon cursus. Enfin il m’est resté un semestre d’intro au droit dans lequel j’ai cru comprendre que la notion de propriété peut être assez délicate (usus, abusus, fructus,…). d’autant plus que les CLUFs stipulent en général que les droits d’auteurs, droits voisins (bien générique, on peut mettre ce qu’on veut dedans), contenu, restent la propriété de l’éditeur.
Mais alors là, je m’aventurerais pas sur la question, j’aurais dû prendre un autre diplôme :)[/quote]
En fait, en droit privé les clauses des contrats ont force de loi entre les parties contractantes, mais elles ne peuvent en aucun cas déroger aux lois impératives. Donc selon les législations certaines parties du CLUF peuvent être valables ou pas. Dans le cas qui nous intéresse la loi nous autorise à céder l’objet (support du logiciel ainsi que les droits d’utilisation), donc le CLUF peut aller se rhabiller. Enfin, si j’ai bien compris mes leçons de droit…
Oui c’est exact.
Reste encore que le CLUF dispose en général que les droits d’auteurs, droits voisin associés au logiciel sont la propriété de l’éditeur. En plus de cela, les licences sont en général octroyées. quand on octroie quelque chose, c’est qu’on fait en quelque sorte un cadeau : on offre la possibilité à quelqu’un de faire quelque chose mais rien ne nous y oblige.
J’ai jamais vraiment fait de propriété intellectuelle mais je pense que la clef de tout cela réside dans le fait que l’éditeur reste propriétaire d’un certain nombre de droits et donc octroie des licences dans les conditions qu’il veut (mais dans les limites imposées par le droit positif).
Dans les fameux « droits voisins » (terme très générique dans lequel on peut mettre de tout et de rien, magie des mots…) on doit sûrement trouver le droit de cesser des licences.
La propriété intellectuelle est un domaine assez particulier, je pense, pour permettre des dérogations importantes aux principes généraux.
Bon après comme je dis, le droit privé saipasmontruc donc des avis plus eclairés sont les bienvenus
Cette diabolisation du marché de l’occasion par les firmes de jeux video s’expliquerait peut-être par le fait qu’elles n’y font aucun profit. Parce qu’il n’y a rien d’illégal là dedans. Quand on achète un jeu, on reçoit un droit d’utilisation dudit jeu. Lorsqu’on le revend, on transfère ce droit d’utilisation à une autre personne. Ca s’applique à tous les produits ayant une propriété intellectuelle (dvd, livres, cd, etc).
Pour avoir travailler quelque temps dans un magasin dans le style (dont le nom commençais par Score) (quelques mois), je peut dire qu’au niveau respect de la CLUF, ils s’en contrefoutes.
Si ils refusent certain jeux (que des jeux PC à ma connaissance), c’est seulement parce qu’ils ont peur d’un problème de clé CD dupliquer en multi (genre un client continu à jouer avec un NO-CD et revendais le CD), qui ferait que le client ayant racheter le jeux reviendrait mécontent (avec obligation de le rembourser avec toutes nos excuse, forcément). Et encore ça c’est fait de manière graduelle (certain magasins tombais dans la panneau, remontait le problème à la maison mère, qui donnait comme instruction de refuser la reprise de tel jeux PC), c’est pour ça qu’on peut trouver des warcraft III, voire meme des Half Life 2 d’occase qui n’ont en fait rien à foutre la (et qui devrait être retirer si ils étaient vraiment honnête).
L’autre chose qui fait super peur à ce type de magasin, c’est d’acheter des biens voler, c’est pour ça qu’on dois montrer moult pièces d’identités et faire moult signature dans des gros cahier prévus pour ça. Il est également interdit de racheter des jeux encore sous cellophane, quitte à ce que le client ressorte pour les ouvrir devant le magasin…
Je ne suis pas juriste, mais en gros on m’a expliquer que la CLUF n’avait quasiment aucune valeurs en pratique, et qu’aucun éditeur ne va se mettre mal avec un revendeur comme score machin chose juste pour quelques jeux d’occasion.
