S’il y avait une juriprudence qui avait fait scandale dans les affaires juridiques mettant en cause les fournisseurs de contenu (journaux en ligne, forums, bloggs et autres), c’etait bien celle de la responsabilité pénale des propos tenus par des tiers sur leurs sites.
Mais une lueur d’espoir nous arrive, et une fois n’est pas coutume, elle vient des Etats-Unis.
En effet, une cour d’appel fédérale américaine a dégagé les éditeurs de sites personnels, de blogs et les administrateurs de listes de diffusion de toute responsabilité quant au contenu publié par des tiers sur leurs sites, au contraire des médias traditionnels.
Inutile de préciser que le jugement a été salué par les défenseurs de la liberté d’expression et par la communauté du Net.
Je peux donc écrire ici sans crainte de poursuites pour Cafzone que “biiip” est un “biiip” et même un “biiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiip”.
Source : Le Journal Du Net.