Systeme judiciaire américain ?

Mhh, oui, bon, je suis peut être pas sur le bon forum, mais sait on jamais. Quelqu’un sait comment sont jugés les délits “mineurs” au pays de l’oncle Sam (disons un incendie volontaire ou un vol avec effraction) ? Qui décide de la sentence et et de la culpabilité de l’accusé ? Les jurés, comme dans les affaires de meurtre ? Qui s’occupe de charger l’accusé ? Le procureur ? Voilà, si quelqu’un avait des éléments de réponse, sans prendre la peine de rentrer dans les détails, ça m’arrangerait.

toi t’as un pote dans la merde…

alors au etats unis , le systeme est accusatif . en gros une des differences majeurs par rapport à la france est le suivant :

  • tu doit prouver que tu es innocent , ce n’est pas à l’accusation de prouver que tu es coupable .

donc un conseil , check un peu la jurisprudence de l’etat où tu es ( ca varie pas mal et je te souhaite d’etre dans un etat “cotier” ) et claque des sous en avocat .

pas d’autres choix …

edit : ah oui …incendie volontaire c’est mineur nul part , car ca peut entrainer la mort de facons volontaire … ca s’apparante à l’homicide dans certains cas
et vol avec effraction : aux etats unis c’est carrement pas mineur du tout … n’oublie pas que tu es dans le pays de la propriété privé…

Bref c’est pas mineur du tout ton truc

Euh, sans vouloir être désagréable B) , le système accusatoire américain ne signifie pas du tout que l’accusé doit prouver qu’il est innocent. La présomption d’innocence existe aux Etats-Unis comme dans tous les autres états de droit du monde. L’accusation doit prouver que l’accusé est coupable “au delà du doute raisonnable” (“beyond reasonable doubt”). LA différence est que l’administration de la preuve repose sur les parties (ministère public, représenté par le district attorney + avocats de la défense) et non sur le juge comme en France.

Pour répondre à la première question, en droit pénal US, l’accusé a toujours le droit à être jugé par un jury populaire (ce qu’ils appellent le “day in court”), qui décidera de la culpabilité ainsi que de la peine. Après, il existe plein d’autres procédures sans jury, qui varient selon les cas (plea bargain, reconnaissance de culpabilité, etc.).

t’es pas desagreable du tout …

l’important c’est “le saint” qui a besoin de conseil .
si moi je me plante ca n’a pas d’importance tant qu’on me corrige

En même temps c’est peut-être juste pour un taf, un mémoire de fin d’étude ou un truc dans le genre, t’as la déduction facile Patryn. ^^
Je te conseil de trainer un peu sur Wikipedia qui doit regorger d’info. Et sinon un tour à la bibliothèque universitaire de ta ville (qui est peut-être fermé cela dit…) et une recherche de manuel. Parce qu’à moins qu’on ait des juristes qui ont fait beaucoup de droit comparé (peut-être Lux) je sais pas si on va beaucoup pouvoir t’aider. En plus ça demande une telle rigueur le droit qu’on va pas se risquer à dire une connerie quand on connaît presque rien.
Reste aussi les cafzoniens “étasuniens” qui sont peut-être renseigné (aller, Glop, avec ta carrière de terroriste international (on a les photos, couteau entre les dents!) tu dois avoir eu à faire à la justice des E.U ^^).

[quote=“garuffo, post:5, topic: 30117”]En même temps c’est peut-être juste pour un taf, un mémoire de fin d’étude ou un truc dans le genre, t’as la déduction facile Patryn. ^^
Je te conseil de trainer un peu sur Wikipedia qui doit regorger d’info. Et sinon un tour à la bibliothèque universitaire de ta ville (qui est peut-être fermé cela dit…) et une recherche de manuel. Parce qu’à moins qu’on ait des juristes qui ont fait beaucoup de droit comparé (peut-être Lux) je sais pas si on va beaucoup pouvoir t’aider. En plus ça demande une telle rigueur le droit qu’on va pas se risquer à dire une connerie quand on connaît presque rien.
Reste aussi les cafzoniens “étasuniens” qui sont peut-être renseigné (aller, Glop, avec ta carrière de terroriste international (on a les photos, couteau entre les dents!) tu dois avoir eu à faire à la justice des E.U ^^).[/quote]

mode perceval de galles on :

C’est pas faux …

[quote=“Patryn, post:6, topic: 30117”]mode perceval de galles on :

C’est pas faux …[/quote]

En tout cas je lui souhaite parce que sinon il est bien mal engagé le pote (j’ose pas imaginer le calvaire du ressortissant étranger qui commet un vol avec effraction au Texas par exemple… Il a déjà de la chance de pas s’être pris un coup de chevrotine B) ).

[quote=“Patryn, post:6, topic: 30117”]mode perceval de galles on :

C’est pas faux …[/quote]
Oula attention la bote secrète doit être utilisée uniquement lorsqu’on pige pas un mot compliqué dans la phrase, et être utilisée avec parcimonie (euh enfin pas trop donc), sinon elle risque d’être percée à jour.

Sinon je dirais aussi que l’abus des intégrales de Kaamelott c’est mal. Mais bien. Mais mal.

Du coup ça fait un peu ballot de proposer wikipedia dans le même post non?

En tant que tel je crois que cest pas faux :wink:

Bah en tout cas pour le droit constitutionnel américain ça a le mérite d’être accessible et plutôt clair. En guise d’introduction ça peut être pas mal, non? Et puis en général il y a des URL qui peuvent renvoyer vers des sites officiels dont la fiabilité sera moins mise en doute… Bon, j’ai tendance à penser que Wikipedia est parfois un très bon outil mais je suis peut-être un poil naïf. B)

Bon ce que je sais sur le droit américain de maniere sure :
Les lois et les baremes changent selon les etats.
Avant chaque proces il y a un entretien avec un membre supérieur de la justice (le procureur a verifier). Ou il peut y avoir un arrangement, en gros tu reconnais les faits et en echange il diminue la peine type pour ce genre de délit ou sinon tu passes en proces ce qui peut être quitte ou double.
Généralement dans pas mal de cas pour des “petits delits” ou la personne est effectivement coupable, les accusés preferent negocier leur peine avant.

Bussiere

Lux a raison B) y a une tres fort presomption d’innocence et plein de regles constitutionelle tres forte pour proteger les accuses (genre les regles sur les decouvertes de preuves, sur l’enonces de droits, sur le droit de ne pas s’incriminer sans qu’on puisse t’en tenir rigueur, etc, etc.). Apres le mieux, c’est encore de regarder tout un tas de Law and Order (NY District en francais?), qui apprend vraiment pas mal des rouages et des details de comment marche le systeme. (L’original hein, pas SVU ou quoi ou c’est moins base sur la justice et plus sur les flics). C’est « exagere » dans les actes et la mise en scene, mais le fond est vrai et plutot bien fait en general. J’ai vu les 11 ou 12 saisons en entier et j’adore :smiley:

Merci pour les réponses. Par contre pour les déductions, vous repasserez ; c’est simplement pour un scénario, rien de plus. B)

Fais attention au plagiat alors B)

Je crois que le titre c’est “New York Police judiciaire”.
Si on parle bien de la série avec les intertitres “Bureau du procureur de l’Etat, 11h21” qui font “toummmmmm”. J’y peux rien, je trippe sur ces intertitres.

Oui c’est ca B) je trippe aussi et l’intro est juste geniale!

Y en a plein de versions différentes en fait (y a “NY Unité Spéciale”, “NY police judiciaire”, et plein d’autres).
J’aime beaucoup aussi, c’est génial B)

Euh voilà, nan sinon j’ai rien à dire sur le sujet nan. Voilà voilà. Et sinon vous ça va ?

Et pour continuer dans la lancee “non je sais pas quoi dire mais je peux te proposer de t’instruire en t’amusant parce que t’as du temps libre la, non?”, je te conseillerais de lire les bouquins de Michael Connelly. C’est bien ecrit, et chaque roman aborde un certain aspect des bas-fonds de Californie, que ce soit l’evolution de Las Vegas (de ville de crime en attraction touristique pour revenir finalement au statut de cite du Vice), les emeutes raciales, les studios de pornographie de la Valley… Ceux qui parlent tout particulierement du systeme judiciaire sont :

  • La Blonde en Beton (The Concrete Blonde), sur les diverses manoeuvres, honnetes ou non, d’un proces entre la veuve d’un homme tue lors d’une descente de police et l’Etat, prenant la defense du policier incrimine. Narre de ce qui se passe en detail lors d’un proces et demontre a quel point le talent d’orateur des avocats est decisif, plus que les preuves presentees auxquelles on fait dire ce qu’on veut.

  • L’Envol des Anges (Angels Flight), a nouveau une histoire de proces contre les Autorites, soupconnees cette fois d’avoir fait assassiner un avocat Noir qui defendait la cause des minorites et risquait de mettre a jour un tres gros scandale. Tres bon et tres tendu en meme temps, la police devant faire tres attention a son attitude lors du proces, des enormes emeutes raciales risquant au moindre faux-pas de faire bruler Los Angeles.

  • La Defense Lincoln (The Lincoln Lawyer), le dernier sorti a ce jour, dont le heros est un avocat de la defense mi-ange mi-demon. Tres bonne critique du systeme judiciaire americain et de ses tenors.

Et pis apres, t’as Phoenix Wright aussi B)

C’est le système JAPONAIS. Pas américain.
frappe des 2 mains sur la barre, puis pointe du doigt
Cela contredit le post initial!!!

(oui, ce jeu est très bon. Pas de thread dessus bizarrement)