Taxe d'habitation

Bonjour

Je sais pas très bien comment aborder le sujet, et je vous remercie d’avance de votre aide.

Je vous explique la situation :

[ Retour dans le passé … ]
Durant deux années, j’ai vécu à Grenoble dans une chambre « chez l’habitant », de septembre 2007 à juillet 2009.
Je disposais d’une chambre de 10 m carré environ.
La maison est une ancienne construction milliaire, vendu à des particuliers. Ma propriétaire avait acheté deux étages. Elle vivait au premier, dans un appartement immense, en collocation avec 3 étudiants, chacun ayant leur chambre, d’environ 30 m carré.
Au second étage, nous étions cinq, chacun dans une chambre de plus ou moins la même taille. Un couloir, une « entrée » à l’arrivée de l’escalier, et un grenier assez imposant, je dirais 30 m carré.

Enfin soit, nous avons déménagé, un ami et moi, qui avait lui aussi une chambre en face de la mienne dans un autre appartement en juillet 2009. Etat des lieux fait, clés rendu. Enfin, le truc bien.

[ Présent ]

Au mois de Mars, nous, je dis nous, Mr XXX et Mr Snub ( à l’adresse de ses parents ) une lettre des impôts nous demandant de régler 600 euros de taxe d’habitation.
Etant absent du à mon travail, je suis rentré en avril, nous avons payé, avec divers majorations, mais bon, on a payé.

Pourquoi je souhaite faire une demande, c’est que j’avais complètement oublié cette histoire, mais je me sens un peu roulé dans l’histoire …

Mes questions :

  • 600 euros pour environ 25 m carré à Grenoble, cela vous semble t’il chère ?
  • Ai je des recours ? ( Sachant que je dispose des baux, d’une lettre de la propriétaire indiquant bien la taille de nos logements, et bien sur des papiers des impôts )
  • Une idée du pourquoi du comment la lettre est à nos deux noms et à l’adresse de ses parents ?
  • Nos autres colocataires n’ont absolument pas reçu de lettre des impôts pour leur part, aurions pu payer pour la totalité de l’étage à nous deux ?
  • Nous n’avons pas les quittances, mais les relevés bancaires de tous nos loyers, est ce suffisant ?

En gros, quelles sont mes options pour me « défendre » et / ou pas passer pour un con devant les impôts ?

Merci beaucoup, bonne journée :slight_smile:

Salut,

Pendant les 2 années passées, as-tu payé une taxe d’habitation ?

Quoi qu’il arrive, la taxe d’habitation arrive sur un courrier type impôts sur le revenu. Tu as même les dernières années et les pourcentages d’augmentation.
Si l’habitation est déclarée seule (non divisée), il est possible que chacun payait une taxe au pro-rata de sa surface, et c’était la propriétaire que recevait vos chèques et payait la totalité.

En ce qui concerne les quittances, c’est une obligation du loueur. Tu peux même les demander 1 an en retard.

Le mieux est encore de téléphoner à ton centre d’impôts. Ce sont des personnes très serviables et très compréhensives. Tous mes tracas ont toujours été réglés de la sorte et sans heurt (en mes pénalités remboursés, à chaque fois)

Le piège dans ton cas, c’est qu’il y a peut-être un oubli général pour tout le monde et tes voisins risquent de t’en vouloir…

600€, si c’est un rappel pour 2008 + 2009, alors rien de vraiment anormal, même si ca fait cher pour 25m² :S (La TA n’est pas “calculable” facilement, cela dépend de la valeur locative cadastrale, d’abattements, et du taux local d’imposition …)

La TA est à payer par l’occupant du logement au 1er janvier.
Normalement, le nom du locataire est indiqué sur la déclaration de revenus fonciers que la propriétaire rempli lors de sa déclaration de revenus + tu indiques ton adresse au 1er janvier sur ta propre déclaration de revenu, et dans le meilleur des mondes le croisement de bases de données devrait permettre d’éviter les fraudes/erreurs de déclarations …

Bien sur si ta propriétaire n’a pas déclaré de locataires et que tu as laissé l’adresse de tes parents sur ta déclaration d’impôt sur le revenu (par exemple), normal que tu n’aies rien reçu avant.

De plus, je me suis laissé dire qu’avec des locataires multiples ca coince car ils ne peuvent sortir qu’un avis d’imposition par habitation (Voir ici

En gros, tes questions sont légitimes et je ne peux que te conseiller de contacter le service des impôts de Grenoble (la TA c’est local)

Edit : Oula, je n’avais pas compris que vous aviez emménage ensemble dans le même appartement après … (et puis je suis vachement long pour répondre à ce que je vois …)
En soit, ca légitimerait le fait qu’il n’y ait que vos 2 noms sur le courrier si les impôts pense que vous viviez déjà en coloc que tout les 2 en à Grenoble.
Situation à éclaircir d’urgence pour moi.

en fait c’est l’impot le plus obscure la taxe d’habitation, ca depends de la valeur locative du logement . Cette derniere est estimée par le centre des impots .Le bnareme est consultatif .bref tu peux rien contester , rien n’est clair avec cette taxe. Et c’est subjectif à mort .

Je ne sais pas ce que ça vaut mais ici on semble dire que les étudiants en chambre chez l’habitant sont exonérés de taxe d’habitation.

Bonjour,

Désolé du temps de réponse long un peu long.

Merci à vous pour ces explications.
Je vais dès demain appeler le centre des impôts pour mettre à jour cette situation, car comme tu le signales via ton lien Zepostman, c’étais bien une chambre meublé chez l’habitant, le bail faisant acte de preuve, non ?

Patryn : En soit je conteste pas le fait d’avoir payé, juste étonné que cela fasse autant, et que surtout, la première année présent las bas, nous avons rien payé, c’est seulement pour l’année 2009 → juillet 2009 que la taxe est prise en compte.

No-live : Non non, c’est 600 euros seulement pour la période nommée ci dessus, et sans les rappels, en tout ça a fait du environ 780 euros.

Le nom du locataire, c’est Mr XXX et Mr Snub, or on avais deux baux, et on avait aussi 3 colocataires, qui eux n’apparaissent pas sur la lettre des impôts.

Dans le premier appartement, c’étais pas une colocation au sens stricte, chacun avait une chambre de 10 m carré, comprenant lit - douche - evier - lavabo etc etc, avec chacun un bail.

Oui on a emménage ensemble dans un autre appartement, mais avec d’autres colocataires encore. La c’étais une « vraie » colocation.

Patoche : J’ai fait une lettre demandant toutes les quitances de loyer pour la période "Septembre 2007 → Juillet 2009 " à mon ancienne propriétaire, mais je pense avoir le temps, c’est une dépressive sous prozac toute la journée, ça me fait un peu peur ça …

Merci beaucoup, j’espère avoir été un peu plus clair, c’est pas facile, c’étais un peu spécial en fait :slight_smile:
Demain appel au centre des impôts de Grenoble, je vous tien au courant.

Bonne soirée.

Autant que je sache, la durée sur l’année n’a aucune importance : c’est l’occupant au 1er janvier qui paye la taxe de l’année, même s’il part le 2

Tout à fait, d’ou certaines personnes qui s’arrangent pour ne pas avoir de domicile déclaré le 1er janvier.

Le problème est à régler surtout avec les anciens “colocataires”, pour leur expliquer la division au tantième, leur demander de payer leur part et compter sur leur honnêteté. Maintenant si chacun avait son bail, les impôts ont peut être compté la chambre et les communs et fait déjà une division, du coup tout le deuxième étage devrait avoir payé la même chose et là ça commence à faire cher. A voir avec eux.

Bon courage.