Ayant un projet en tête, je me penche sur la question du brevet logiciel. N’ayant jamais été confronté à cette question je google un peu et vous interroge au cas quelqu’un aurait une expérience concrète dessus.
Qu’est ce qui est brevetable dans un logiciel et qu’est ce que le brevet protège en l’occurence ? Je vois que la question fait débat et mon propos ici n’est pas de l’avoir mais si vous bossez “là dedans” comme développeur, si vous avez avez des liens / des infos / des retours d’expérience par rapport à votre statut / celui de votre entreprise, je suis preneur !
C’est pas grand chose, mais pour ce que j’en avais vu quand j’avais fait une unité de droit à la fac, un logiciel n’était en France brevetable que quand il faisait partie d’un tout et d’un produit ayant une influence physique sur le monde réel. Le reste est normalement assimilé à un algorithme donc à une idée donc non brevetable. Enfin, c’était il y a trois ans, la jurisprudence et la législation ont pu changer, surtout au niveau européen.
Je vais d’ailleurs ajouter une précision, je cherche des infos sur le côté national/français du “problème” mais surtout à l’international (Monter une boite en France, non merci je connais déjà).
Ce que le baronnoir indique est generalisable sur toute l’Europe.
Aux sujets des US, la court supreme est en train de donner son avis sur la brevabilite des “business methods” Il est plus que probable qu’elle soit limite dans le future, voir suprime.
Heu qu’est ce que ca a a voir les business model avec les brevets logiciels?
Aux US les brevets logiciels, y en a, j’en ai depose plusieurs. Et en gros tu peux deposer un algorithme ou une methode de traitement de donnees. Par exemple le concept de peer review pour le XNA Creators Club, je te file en exemple:
Glop > (good morning!) je veux pas dire mais tu pourrais lire de manières corrects mes messages avant de répondre. Sinon tu dis des bêtises J ai dit business methods et non models http://en.wikipedia.org/wiki/Business_method_patent c est un terme très général qui englobe tout méthode ou algorithme et donc c est un peu la même choses que les brevets logiciels.
Et oui on peut toujours soumettre des brevets logiciels aux USA mais c est loin d être garanti d être accepte et d être valable dans le long terme.
Pour info un brevet US coute en gros $50,000 un brevet europeen coute 50,000 EUR il faut pas oublier que tu dois payer tous les ans pour garder ton droit.
Koubiak
ps je viens de prendre cette classe http://www.cs.unc.edu/~quigg/comp918.html qui s’attaque de manière intéressante au probleme liee aux problemes de propriete intellectuelles.
Les brevets logiciels ne sont pas valides en Europe, et pourvu que ça dure. De toute façon, l’important ce n’est pas l’idée que tu as en tête, c’est surtout comment tu vas la mettre en pratique et la vendre.
C’est la meme chose, un brevet de business method, c’est pas un brevet logiciel et c’est pas un algorithme. Decouvrir une nouvelle methode pour compresser une video, ou faire de la reconaissance faciale c’est pas pareil que mettre un brevet sur l’achat en un click sur Amazon ou inventer un nouveau type de lotterie pour se faire des sous… Y a des cas ou c’est pas aussi blanc et noir la difference entre les deux, mais c’est quand meme juste pas pareil du tout…
Aussi ca coute bien moins cher que ca un brevet. A moins que t’essaye de deposer un brevet tous les details d’une machine d’imagerie a resonance magnetique, t’en as pas pour $50k. De loin. Et c’est en utilisant un avocat specialise ces prix. Meme en utilisant un avocat pour rediger le truc, le cout est plus proche de $5k que de $50k…
Enfin, aux US en tout cas, il faut pas payer tous les ans. Il y a un truc a payer apres 3 ans et demi, sept ans et demi et onze ans et demi apres que le brevet ait ete accepte, ce qui peut prendre des annees…
Sauf que le concept de concequence physique d un patent est souvent conciderent identique entre un brevet logiciel et une business methode.
Anyway, je voullais juste prevenir Dietch qu’ il y aurai surement du changement aux US dans les mois a venir.
Au sujet du coup j ai toujours vu des figures plus proches des 50,000 que des 5,000 mais bon ca depend toujours de ce que tu veux filler. Encore une fois je voullais juste indiquer que un patent ca coute cher et donc il faut etre sure que ca soit rentable.
Glop> tes brevets la ils sont juste “filed” ils sont pas encore “issued”?
Merci pour les réponses, en particuliers les liens.
J’ai l’impression qu’il faut savoir présenter son brevet au mieux pour le rendre plus facilement brevetable et que la frontière est un peu floue entre le procédé « technique » brevetable et le produit « original » d’un logiciel (?).
A priori, j’ai lu que l’aide d’un ingénieur conseil en propriété industrielle issu d’un cabinet spécialisé n’était pas de trop pour aider à faire passer ça tout bien. Info / intox / suceur de sang inutile (~5K€) ?
Sinon je comprends bien que le brevet logiciel menace une partie du monde du logiciel libre mais quand t’es un petit, si t’as un peu de succès, je vois pas ce qui peut empêcher un gros, déjà établi, de reprendre ton concept et de l’ingérer. Cruel monde capitaliste me direz-vous ?
�? l’heure actuelle, ça reste difficile d’établir comment et quoi je peux protéger.
Tout d’abord, j’ai rien contre les brevets. Je pense qu’il permette aux petits de se proteger bien que des abus existent.
Alors de deux choses:
Au sujet du languages a utilise. C est pas vraiment que tu veux qu il soit plus facilement brevatable mais qu il protege vraiment ce que tu veux faire.
Moi je suis d’avis d’utiliser de l’aide si tu n en as jamais redige. Moi j ai file (europe + us) avec des gens qui avaient l’habitude et on avait quand meme un avocat.
Au sujet de la protection offerte, si l’idee est la tienne meme si elle est pas depose aux USAs tu seras couvert si qq’un veut le breveter avant toi (first to invent) ce qui n est pas la meme choses en europe. Tu n auras pas de droits excluses si tu deposes pas.
Quand on depose un brevet il faut toujours ce dire combien de temps avant la mise sur le marcher et combien de temps tu comptes utiliser ce concept si c est a court terme. Oublies! si c est un truc “revolutionnaire” et applicable pendant longtemps alors fonces. Par exemple Nvidia d apres ce que je sais ne file pas tout ses idees.
Par contre tu dois faire attention a ne faire aucune public enabling disclosure sinon ca commence a devenir compliquer aux US. Tu dois avoir 1 an pour filer.
Pour info, on avait fait quelques recherches pour ma boîte et contrairement aux US, en Europe, avant l’accord de Londres qui est en train de se faire ratifier, pays par pays, il fallait traduire son brevet déposé à l’OEB/EPO et c’est ça qui coûtait la peau des fesses et multipliait un coût initialement situé dans une fourchette de 1k�?� à 5k�?� disons.
J ai dit business methods et non models