Condamnation suisse pour un résident francais

BlaBla
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Salut à tous

J’ai un soucis qui me turlupine un poil (cf: PdG). J’ai été flashé à plusieurs reprise en suisse ces dernieres semaines à des vitesses assez élevée bien que pas indescentes (j’ai pas dépassé le 160 sur autoroute quoi). Saimal, tout ca etc… Ok, je le reconnais, l’objectif du topic n’est pas là, je ne me cherche pas d’excuse ou quoi que ce soit. C’est juste que…

Je ne connaissais pas les tarifs, je ne savais même pas qu’ils flashaient rouge ([naïf] j’ai pris les flash pour des avertisseurs et non des radars [/naïf]) j’ai donc pas ralentis, m’en suis mangé plusieurs et là quand je regarde les “tarifs”… bha Glups quoi…

Apercu:

[quote]En agglomération :

Dépassement de la vitesse autorisée 1 à 5 km/h = 40 CHF (26 EUR)
Dépassement de la vitesse autorisée 6 à 10 km/h = 120 CHF (78 EUR)
Dépassement de la vitesse autorisée 11 à 15 km/h = 250 CHF (163 EUR)
Dépassement de la vitesse autorisée 16 à 20 km/h = 400 CHF (260 EUR)
Dépassement de la vitesse autorisée 21 à 24 km/h = 600 CHF (390 EUR)
Dépassement de la vitesse autorisée 25 à 30 km/h = 800 CHF (520 EUR)
Dépassement de la vitesse autorisée 31 à 35 km/h = mini 1.000 CHF (650 EUR)
Dépassement de la vitesse autorisée 36 à 40 km/h = mini 1.200 CHF (780 EUR) + 3 jours d’emprisonnement
Dépassement de la vitesse autorisée 41 à 45 km/h = mini 1.400 CHF (910 EUR) + 5 jours d’emprisonnement
Dépassement de la vitesse autorisée 46 à 50 km/h = mini 1.600 CHF (1.040 EUR) + 8 jours d’emprisonnement
Dépassement de la vitesse autorisée > 51 km/h = jugement au tribunal pénal.

Hors agglomération :

Dépassement de la vitesse autorisée 1 à 5 km/h = 40 CHF (26 EUR)
Dépassement de la vitesse autorisée 6 à 10 km/h = 100 CHF (65 EUR)
Dépassement de la vitesse autorisée 11 à 15 km/h = 160 CHF (104 EUR)
Dépassement de la vitesse autorisée 16 à 20 km/h = 240 CHF (156 EUR)
Dépassement de la vitesse autorisée 21 à 24 km/h = 400 CHF (260 EUR)
Dépassement de la vitesse autorisée 25 à 30 km/h = 600 CHF (390 EUR)
Dépassement de la vitesse autorisée 31 à 35 km/h = 800 CHF (520 EUR)
Dépassement de la vitesse autorisée 36 à 40 km/h = mini 1.000 CHF (650 EUR)
Dépassement de la vitesse autorisée 41 à 45 km/h = mini 1.200 CHF (780 EUR) + 3 jours d’emprisonnement
Dépassement de la vitesse autorisée 46 à 50 km/h = mini 1.400 CHF (910 EUR) + 5 jours d’emprisonnement
Dépassement de la vitesse autorisée 51 à 55 km/h = mini 1.600 CHF (1.040 EUR) + 8 jours d’emprisonnement
Dépassement de la vitesse autorisée > 56 km/h = jugement au tribunal pénal.

Sur autoroutes :

Dépassement de la vitesse autorisée 1 à 5 km/h = 20 CHF (13 EUR)
Dépassement de la vitesse autorisée 6 à 10 km/h = 60 CHF (39 EUR)
Dépassement de la vitesse autorisée 11 à 15 km/h = 120 CHF (78 EUR)
Dépassement de la vitesse autorisée 16 à 20 km/h = 180 CHF (117 EUR)
Dépassement de la vitesse autorisée 21 à 24 km/h = 260 CHF (169 EUR)
Dépassement de la vitesse autorisée 25 à 30 km/h = 400 CHF (260 EUR)
Dépassement de la vitesse autorisée 31 à 35 km/h = 600 CHF (390 EUR)
Dépassement de la vitesse autorisée 36 à 40 km/h = 800 CHF (520 EUR)
Dépassement de la vitesse autorisée 41 à 45 km/h = mini 1.000 CHF (650 EUR) + 3 jours d’emprisonnement
Dépassement de la vitesse autorisée 46 à 50 km/h = mini 1.200 CHF (780 EUR) + 5 jours d’emprisonnement
Dépassement de la vitesse autorisée 51 à 55 km/h = mini 1.400 CHF (910 EUR) + 8 jours d’emprisonnement
Dépassement de la vitesse autorisée 56 à 60 km/h = mini 1.600 CHF (1.040 EUR) + 10 jours d’emprisonnement
Dépassement de la vitesse autorisée > 60 km/h = jugement au tribunal pénal.

Source: http://www.forum-auto.com/sqlforum/section…ujet4618-70.htm[/quote]

Un calcul à la grosse en comptant 3-4 photos à 20-60 de depassement (un tunnel limité à 80 où je roulais p’tet à 140… je sais plus du tout en fait vu que j’y ai pas prêté attention) amène le total à une rondelette somme de +/- 3000 €.

Jusque là pas de “problemes” notoire mis à part que je ne pensais pas que ca depassait à ce point le tarif francais. Ca fait “juste” chier… à mort, va falloir faire beaucoup d’economies sur les prochains mois :x

Nan, ce qui me titille vraiment l’esprit c’est les peines de prison qui viennent s’ajouter à tout ca… le fait qu’il peuvent en toute légitimité considérer ca comme de la multiple recidive (possible sans condamnation antérieure ?) etc…

Si il y a une juriste dans la salle, je serais assez curieux de savoir à quelle sauce je vais être mangé, dans combien de temps je peux m’attendre au courrier recommandé dans la boite aux lettres, si j’ai une chance, même infime de passer à travers les mailles du filet, si je vais etre interdit de sejour en suisse, si les procédure passent par la gendarmerie, si ils peuvent me mettre en zonzon etc…
Bref, en un mot, comment ca va se passer pour moi. (je precise en passant que je suis de nationlité francaise et que je réside en france)

Merci d’avance.

flip grave sur le coup et ne depassera plus jamais une limitation de vitesse suisse

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les interventions de residents suisse sont les bienvenue aussi soit dit en passant B)

Est ce que ces peines sont infligées au pied de la lettre par chez vous ? J’ai p’tet mal compris aussi… c’est de la prison avec sursis ? ferme ? Transformable en travaux d’interet général ? Je sais pas, ca me parait hallucinant de mettre des gens en zonzon pour 30 km/h de depassement… :x

[amer]
Je sais pas, chez nous les prisons sont pleines et on a des criminels autrement plus dangereix à enfermer…
[/amer]

flippe vraiment à mort
gobe un cacheton
change rien
avale un somnifere et attend de s’endormir sur le clavier

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Fixed

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A mon avis t’as plus qu’à attendre. Juste un détail, pour un gars qui cherche pas d’excuse dire un truc du style “pas de vitesse indécente” alors que tu roulais parfois à 140 dans des tunnels à 80 je trouve ça un peu limite. Et quand ensuite tu rajoutes ça

[quote=“Feanor, post:2, topic: 31330”][amer]
Je sais pas, chez nous les prisons sont pleines et on a des criminels autrement plus dangereuix à enfermer…
[/amer][/quote]
Je te conseille tout de suite de changer de ligne de défense parce que franchement je serais magistrat ou flic ça aurait le don de me mettre sacrément en boule.

Donc ok tu veux pas de réprimande juste des conseils tout ça… Pourtant je peux te dire que je me retiens sévèrement sur le coup. Pour le conseil, prend toujours contact préventivement avec un avocat pour voir exactement ce que tu risques etc. je sais pas si le mieux ce serait un avocat suisse ou français d’ailleurs.

PS: au lieu de dire que tu ne dépasserais plus jamais de limite de vitesse suisse, tu ferais bien de généraliser à tous les pays. Par exemple si tu passes en Belgique parce que je suis pas sûr d’avoir envie de te croiser sur la route.

PPS: chez nous le code de la route considère qu’il y a infraction GRAVE à partir du moment où tu dépasses la vitesse autorisée de 20km/h. Alors le “pas indécent”…

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B)

Sinon, pour la suisse, je l’ai également vu plusieurs fois ce flash rouge (ben oui quand on arrive en suisse après avoir traversé l’allemagne, sur une 3 voie, limitée à 80, c’est dur… oui, pas d’excuse tout ça…), et pour l’instant, je n’ai rien vu arriver en France. Par contre je flippe un peu à chaque passage en douane. S’il m’arrêtent et qu’ils vérifient ma plaque ça peut faire mal.

Tu as aussi une immatriculation française non ?

En ce qui concerne la « multirécidive » je pense que ça te concerne bien que tu ais été flashé plusieurs fois. Je peux me tromper mais il n’y a récidive que si tu commais à nouveau l’infraction APRES avoir été déjà condamné… mais je suis pas sûr.

Voilà ce que je peux te dire. Sinon…ben serre les fesses !

…

Autre solution "alacon"qui me vient à l’instant… si c’est la prison qui te fait peur et que tu es prêt à payer, va te rendre B) , je pense que les suisses pourraient être clément. Surpris, aussi. (alacon, j’avais prévenu).

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[quote]J’ai été flashé à plusieurs reprise en suisse ces dernieres semaines à des vitesses assez élevée bien que pas indescentes (j’ai pas dépassé le 160 sur autoroute quoi).
(…)
Jusque là pas de “problemes” notoire mis à part que je ne pensais pas que ca depassait à ce point le tarif francais. Ca fait “juste” chier… à mort, va falloir faire beaucoup d’economies sur les prochains mois :x
(…)
flip grave sur le coup et ne depassera plus jamais une limitation de vitesse suisse
(…)
un tunnel limité à 80 où je roulais p’tet à 140… je sais plus du tout en fait vu que j’y ai pas prêté attention
(…)
“plein d’autres choses”[/quote]
Ça c’est indécent !
J’espère pour toi que tu ne perdras jamais un proche à cause de quelqu’un pour qui le respect du code de la route ne rime qu’avec peur de la sanction et certainement pas avec sécurité et respect des autres.
Je me permets de demander un lock du sujet vu le côté puant du propos.

Edit : ortho (merci Sylvestre)

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Tant qu’on est à dévier, c’est “indécent” qu’il faut écrire. Marrant comme la même faute peut passer d’un post à un autre.

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[quote=“KrocLebo, post:6, topic: 31330”]Ça c’est indescent !
J’espère pour toi que tu ne perdras jamais un proche à cause de quelqu’un pour qui le repect du code de la route ne rime qu’avec peur de la sanction et certainement pas avec sécurité et respect des autres.
Je me permets de demander un lock du sujet vu le côté puant du propos.[/quote]

T’as pas l’impression d’exagérer un peu ?
On sent bien dans ton propos que tu as été victime d’un tel cas de figure, j’en suis navré, mais tu n’aurais surement pas eu ce discour avant, c’est pas un meurtrier non plus, hein …

EDIT > Le propos n’est pas puant, tout le monde pense à son petit porte-monnaie et son bien-être quand il se fait flasher, et pas “Oh mon Dieu, 160km/h ! Mais j’aurai pu tuer quelqu’un ! Honte sur moi”

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Non, je n’en ai pas l’impression. Doit on obligatoirement être directement concerné par un évènement pour avoir une attitude responsable ? Ce qui me gêne ici, ce n’est pas le fond de la question de Feanor mais la forme. Qu’il s’inquiète des conséquences de ses actes, rien de plus normal. Mais la façon de rapporter les faits est vraiment discutable. Certes ce n’est pas un meurtrier, mais son comportement est dangereux et ça ne semble absolument pas être son soucis premier.

Edit : non, pas tout le monde

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Tiens sur le même forum on trouve ca :http://www.forum-auto.com/sqlforum/section…et238218-35.htm
Par contre aucune référence à la prison mais ton amende t’y echappera pas apparemment.

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C’est du sursis.
“Si 1ère condamnation”

Sans garantie aucune, dixit un pdf d’un pote qui tappe les rapports pour les amendes dans mon beau jura.

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Ce qui me fait marrer quand même c’est le fait qu’après avoir vu les premières lumières rouges, tu es continué à rouler au dessus des limitations… La Suisse ca fait belle lurette qu’on a des radars automatiques (en geneve et lausanne tu en as tout les 5Km), si tu es au courant tant mieux, sinon, tu lis les panneaux.

C’est con ce qui t’arrives, mais ton comportement sur la route l’étais encore plus.

Sinon, je sais qu’ils ont des modalitées de paiment ici. Par exemple au lieu de payer d’un coup 3000€ tu pourras surment verser 300€ par mois pendant 12 mois (il se font surment un benef la dessus) Tu as aussi la possibilité d’avoir un retrait de permis provisoir.

Bref, bon courage et la prochaine fois, fait preuve d’un peu plus de civisme. Rah ces frouzes en bagnoles… B)

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Je le repete encore une fois pour ceux qui n’auraient pas compris. Je n’ai jamais contesté le fait qu je sois fautif à 350%, je n’ai jamais contesté la légitimité d’une evetuelle amende, je n’ai même jamais contesté le montant de l’amende lui même… Nan, j’ai juste eprimé ma surpirse. je suis habitué aux lois francaise depuis belle lurette, quand tu sais qu’en France, pour avoir une peine de prison faut qu’il y ai soit homicide, soit multi-recidive, je suis effectivement grandement surpris que cela puisse etre appliqué en Suisse à partir de 30 km/h de depassement.

Encore une fois, le debat ne portait pas sur mon incivisme ou ma dangerosité au volant. Non, j’assume mes fautes, tout ce que je recherche, c’est à faire le bilan des consequences qu’elles vont avoir dans les mois / années à venir. Mais bon, si certains moralisateurs ne peuvent s’empecher de faire la moral, et bien faite… faites partir le topic en sucette. J’ai rien pour ma defense ce toute maniere, alors lâchez vous.

Merci à ceux qui ont participé à l’avancé le schmilbililik sans se sentir obligé de troller B)

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Un de mes amis français s’était fait prendre en excès de vitesse sur l’autoroute (genre à 160 au lieu de 120).

Il a été arrêté sur le moment, s’est pris une jolie amende de quelques milliers de francs (1.57 CHF = 1 € environ), et une interdiction de territoire de 30 jours.

Etant étudiant, il a réussi à négocier les dates pour l’interdiction de territoire, mais ça l’a quand même nettement refroidi…

Dans ton cas, vu que c’était par radar automatique, il y a peu de chances que tu reçoives un courrier à la maison. Cependant, si un douanier reconnait ta plaque (ou la description du véhicule, puis vérifie ta plaque) quand tu passes, attends toi à te faire arrêter.

Ah, et une chose supplémentaire, qui j’avoue ma choqué dans ton premier post : 40 km/h de plus que la vitesse autorisée, même sur autoroute, c’est suffisemment indécent à mon avis (oui, il y a des gens qui se permettent de rouler encore plus vite. Mais ce n’est pas une raison).

Edit : pour faire avancer encore un peu le schmilblik, suite à ton dernier message que je n’avais pas lu : pour la prison, je ne pense pas qu’ils puissent l’appliquer dans ton cas. Mais une interdiction de territoire de l’ordre de 4 à 5 semaines, ça ne m’étonnerait que peu. En plus de l’amende, ça va de soi. Cependant, je ne suis pas juriste, donc mon avis vaut ce qu’il vaut.

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J’en ai conscience et non, certes c’est pas mon soucis premier. Ca le deviendra dès lors que le schmilbilibilik aura avancé. Après, j’ai joué franc jeux, dit les choses comme je les pensais… mais si il faut que je joue de la langue de bois pour avoir des reponses sans troll et bien soit, je le saurais pour l’avenir

Et juste pour revenir vite fait sur le terme indecent, je vous explique ce que c’est pour moi une vitesse indescente… 200 sur autoroute c’est indecent… mais 60-70 en agglo aussi (limitée à 50 en France). Un tunnel limité à 80 sur autoroute ? quand on sait que la limitation n’est pas là pour une raison de sécurité mais pour une question d’extraction des gaz d’echapement, quand en plus le tunnel et tellement court que l’extraction se frait toute seule… non, j’estime que rouler à +/- 130 n’est pas indescent sur une 2 voix de type autoroutiere. C’est ce que tout le monde fait tout les jours. Cela dit, je note pour plus tard, ranger les neurones et respecter les limitations de vitesse… que ce soit les zone 80 (90 en France) pas vraiment justifiée ou que ce soit les bretelles d’accès limitées à 70 qui ne passent pas à 50 tellement elles sont serrées. Ranger neurones. Appliquer.

Je suis un peu sarcastique, mais encore une fois je me cherche pas d’excuse, je vous donne ma vision des choses sans langue de bois vu qu’il faut visiblement se justifier sur les mots qu’on emplois

Maintenant que c’est chose faite, j’aimerais vraiment qu’on recentre le débat sur les faits sans considération ethique ou morale. Les faits sont là, pas besoin d’en ajouter ou de revenir dessus, merci. Ca me saoule et j’ai déjà suffisameent envie de me baffer comme ca :smiley:

Certes c’est beaucoup on est d’accord, je le nie pas.
Mais du 40 de depassement suisse (que je n’ai jamais fait dans les zones autoroutieres à 120. P’tet dans les zones à 80 oui…) ne fait « que » du 30 francais. Le truc où tu ne perd que 2 miserables points et 90€ et où on essaye pas de te mettre en prison en te ponctionant le PIB annuel du togo B)

Enfin bon, encore une fois (je radote beaucoup), je ne contest rien, je suis simplement surpris d’une telle difference de reglementation entre deux pays limitrophes.

Cela dit, j’ai quoté cette phrase mais… merci pour ton intervention B)

Just que le courrier à la maison, j’ai lu de ci de là que ca arrivait via la gendarmerie… Ils en laissent passer très peu au final. Bien fait pour ma tronche ^^ Du moment qu’on me fait pas passer quelques jours/semaines au niouf ca me va franchement. Même si la somme est élevée, ca n’en reste pas que du materiel. J’ai d’or et déjà rangé la tour vide que je voulait remplir avec pleins de jolies compos tout neuf. Ca attendra le printemps prochain finalement… Adieu pc…

Edit: Dans tout les cas, ca me ratrappera un jour visiblement

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Pfff, comme qui dirait c’est juste ubber complexe ces cas la… B)

(je parle juridique, sans entrer dans les textes, attention je peux me gourrer, errare humanum est B))

Le souci c’est que tu as été flashé par un radar, hors la police Suisse n’a pas accés directement au fichier des plaques Françaises.
La se pose un premier problème, c’est qu’il va leur falloir faire une demande a la douane et a la police pour corrélation. (oui parceque qu’avant d’établir une responsabilité, il faut un responsable…)
Aprés dans tout les cas si ils obtiennent ton nom et adresse ils vont commencer une procédure qui est pas simple, faite de beaucoup de coutûmes et de peu de lois.

Bref, c’est un peu advienne que pourra selon le comportement de chacuns la.

Désolé de pas apporter de réponse claire, mais a mon niveau d’étudiant en droit c’est juste pas possible. :smiley:

[petit ajout]

Dans tout les cas, si tu veux une réponse claire contactes l’ambassade de France en Suisse, ils te répondront surement mieux que moi.

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La politique suisse en matière de recouvrement d’amendes pour des véhicules immatriculés en France est basiquement fonction du montant de l’amende: moi, qui habite dans l’Ain, à deux pas de Genève, je me suis souvent pris des prunes pour stationnement sans disque ou dépassement de la durée maximale, mais comme le montant de l’amende est inférieur à 100 CHF, ça ne vaut pas le coup de poursuivre hors du territoire suisse et donc ils laissent tomber (dixit un ami gendarme à Genève).

Dans ton cas, même si c’est un radar automatique, attends-toi à recevoir un joli courrier recommandé dans un petit bout de temps (quand c’est oublié et que ça remonte douloureusement à la surface lors de l’ouverture de l’enveloppe); pour le retrait de permis, comme tu ne réside pas en Suisse, ils ne peuvent pas le faire, mais ils peuvent (et vont) t’interdire de circuler en Suisse pour un bon petit bout de temps (du genre 6 mois - 1 an)

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Si on ajoute à ca que la carte grise est pas à mon nom en effet… ^^
Mais bon, le paternel est déjà prévenus B)

Bref, j’espee au moins que toutes les prunes arriveront en tir groupé… et pas une tout les deux mois

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Ouch, bon. Effectivement, ca vaudrait le coup de consulter un avocat connaissant un peu le contexte.

On ne parlera pas du comportement routier ici, mais je me permet de rapeller que les contrevenants européens, en France, c’est pas ce qui manque. Ils roulent exprès comme des gros cons, car ils ne recoivent pas leurs amendes radar chez eux.

Vivement un radar tous les 100m, un bon gros fichier européen, et puis voilà, que les choses soient bien claires.

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Bon je locke ce thread parce qu’il pue dès le départ. Débrouille-toi.