Bon puisque les déboires amendiere sont monnaies courantes sur la cafzone, j’ai un petit soucis et je vais faire appel à la mane de connaissance du forum.
Voilà, je viens de recevoir par courrier un PV majoré pour stationnement pas bien, seulement j’ai jamais vu le PV original, est ce que je peux contester parcque j’ai vu de PV sur mon pare brise ? evidemment je peux pas prouver que je l’ai pas vu, mais eux ne peuvent pas non plus prouver que je l’ai vu, ya pas presomption d’innoncence machin tout ça ? Je veux bien payer le PV normal (apres tout si j’ai reçu ça c’est que j’ai effectivement dû me garer sur le trottoir un jour, je conteste pas) mais voilà quoi…
Accessoirement j’ai aussi eu un PV ya quelques jours mais cette fois ci c’est moi qui l’ai perdu en le ramenant chez moi (celui là était particulierement degueulasse, petite rue ou personne ne passe jamais, garé à 50% sur le trottoir mais en genant ni les pietons ni les voiture, je m’y gare tout le temps et ya toujours plein de voiture garés là aussi. toute la rue s’est mangée une amende… m’enfin, dura lex, des silex, et on s’en sert pour cramer la voiture du voisin), comment je peux en obtenir une copie pour le regler rapidement avant qu’il enfle ?
Pour le premier, si je me souviens bien, c’est la parole de l’agent qui l’emporte. Donc si tu ne peux pas prouver qu’il n’y avait pas d’amende, on considérera que l’agent a raison. Même principe que pour les disques sinon il serait trop facile de contester (“Sisi je vous assure j’avais bien mis mon disque”)
Et euh, par mail c’est pas très officiel. Un PV non payé, c’est rappel par courrier écrit!
Et je vois mal utiliser le mail pour ce genre de truc ( surtout qu’on peut changer de mail comme de chemise, c’est pas un moyen de communication très sur non plus)
Salut,
vu que mon père viens de se choper deux pv majorés à cause d’un sal***** muni d’une double plaque je vais pouvoir te renseigner : “T’ES OBLIGE de PAYER”.
C’est en substance ce qu’on à recu de la prefecture de police après avoir porté reclamation pour ces PV qu’il n’avait jamais vu. La parole de l’agent prime sur ta version. Même si sur les PV y’a écrit voiture modèle ESPACE et que tu as une EXPRESS. Il s’en foutent.
Par contre et ca va t’interresser pour les deux cas, ils gardent un double des PV et peuvent te les faire parvenir. Donc tu pourra vérifier que le premier PV t’es bien déstiner, le payer puis le contester apres. Et pour le deuxieme, il devrait pouvoir te fournir une copie du PV sans problème.
Edit: apres le post d’astrojojo, en effet par mail c’est pas courant !! Comment ils connaissent ton mail d’abord ? Mon père a recu les amendes par voie postale.
Pour information, les PV devraient bientôt être envoyés par la Poste directement (comme si vous vous faites flasher quoi). Donc plus de problème du “je n’ai pas vu de PV sur mon pare-brise”.
Zepostman> Pour ton 1er PV, il est possible que le vent, ou alors un gros con t’ai enlevé le PV du pare brise. Hélas pour toi, tu vas devoir raquer au prix fort, vu que c’est la parole de l’agent contre la tienne (comme l’a dit Miaouss).
Pour ton 2e PV, appelle le commissariat de la ville où tu as reçu ton PV. Ils devraient pouvoir t’indiquer la marche à suivre…
Non mais le premier PV je veux bien le payer, si j’ai reçu un rappel ça doit bien être pour quelque chose, seulement je l’ai jamais vu, donc j’ai pas eu l’occasion de le payer aussitôt eu, et j’aimerais bien ne payer que l’amende originelle et non celle majorée.
Sinon j’ai dit mail, pas email, je parle d’un mail papier, avec une enveloppe et un timbre toussa.
Bien, mais je m’adresse à qui ? gendarmerie ? commissariat ? prefecture ?
Et pour contester, c’est uniquement apres paiement ? il faut demander un formulaire specifique ?
[quote=« Clad, post:7, topic: 26518 »]Sinon j’ai dit mail, pas email, je parle d’un mail papier, avec une enveloppe et un timbre toussa.[/quote]Ben c’est un peu l’usage de dire mail pour e.mail pour differencier le vrai courrier mais là tu compliques un peu les choses. Le courrier papier c’est pas le mail on ne va plus s’en sortir. (c’est comme les portables (téléphones ou ordi ?).
ouais ça me paraissait bizarre le PV par courrier électronique.
chez deubeulyou peut etre, ici en france je ne crois pas…Pere Toubon priez pour nous
Sinon pour avoir les photocopies il a du aller à la préfecture, je pense. Et je pense que c’est comme pour les PV au cabine radar : tu paye et ils discutent après.
il me semble que pour faire pourrir le truc, tu peux payer juste ce que tu estimes devoir payer, donc le PV d’origine, en expliquant le pourquoi avec ton paiement. si ils considèrent que tu dois payer quand même la majoration, ça redéclenche une procédure chez eux qui traine en longueur, ça se trouve ça passera à la trappe.
[quote]* Dans quels cas de contestation n’ai-je pas besoin de consigner le montant de l’amende (68 ou 135 euros selon le cas) ?
La consignation est une somme versée par le propriétaire du véhicule dans l’attente de la suite donnée à sa contestation. Elle n’est pas nécessaire dans les seuls cas suivants :
Si le véhicule a été volé ou détruit avant la date de l’infraction, il suffit au propriétaire d’en faire la preuve en produisant la déclaration de vol ou le certificat de destruction pour que la contravention soit classée sans suite.
Si une autre personne conduisait le véhicule au moment des faits, et à condition que son propriétaire indique l’identité complète de cette autre personne en remplissant les champs obligatoires du formulaire de requête en exonération.[/quote]
[quote]Je n’y connais rien mais avec un pv récent (radar 110+8km/h sur autoroute!) reçu par la poste, peut-être plus complet qu’un papillon, il y avait:
Tu payes de plus en plus en tard, tu payes de plus en plus cher
ou
Formulaire de requête en exonération joint . On ne t’enlève pas de points, ni de sous si ton explication leur convient. edit :faut bien faire un chèque du montant de consignation.[/quote]
Moi je compterais pas trop que ça passe à la trappe c’est prenre un risque de payer plus cher. Par contre faut te renseigner pour avoir une copie.
Sinon y a une autre méthode, limite celle-là mais bon.
Tu paies pas ton premier PV, tu va ré avoir une relance (toujours courrier normal) tu repaie toujours pas.
Là tu va avoir une convocation au tribunal (en recommandé celle-là), tu y va et tu raconte au juge, j’ai pas eu le PV, et j’ai pas reçu les deux relance (bah ouais courrier normal donc improuvable contre toi). En général le juge te refait partir l’amende à zéro. Bon après c’est pas infaillible, tu va tomber sur un juge de proximité ou un juge d’instance qui fait juge de proximité (là t’a de la chance), la justice de proximité étant parfois déconcertante.
Je n’assume aucune responsabilité quant à ce qui pourrait advenir.
Effectivement le coup de j’ai pas reçu les relances ça peut passer au tribunal: par manque de thunes ils les envoie pas en recommandé, donc ils peuvent pas prouver que tu les as eu. J’ai déjà vu un mec s’en tirer comme ça en disant qu’il n’avait pas reçu un avis de suspension de permis.
Enfin faut quand même se méfier, même si le juge te donne raison, il est parfaitement conscient que tu te fous de sa gueule dans ce genre de cas…
(c’est comme les portables (téléphones ou ordi ?).