Salut la zone,
A vrai dire, je ne sais pas trop si un sujet tel que celui-ci risque de donner quoi que ce soit, mais je pense qu’ici je trouverais des gens compétents pour m’éclairer peut-être sur certains points (qui ne relèvent pas nécessairement du droit). Si mes questions ne portent pas directement sur le droit… je vais néanmoins expliquer la chose + ou -, désolé.
En fait, je suis étudiant en droit en 3ème année (en Belgique) et j’ai un travail sur un sujet de droits intellectuels. Le titre est « Les programmes d’ordinateur, quelle(s) protection(s)? ».
Bien loin de moi l’idée de vous demander de faire mon travail à ma place. J’ai eu l’occasion d’un peu parcourir la bibliothèque de ma faculté et j’ai déjà une (très) vague idée sur le sujet (le travail est pour avril en réalité, je n’ai donc fait qu’effleurer la chose).
Pour faire bref, les programmes d’ordinateur (je trouve le nom pompeux mais c’est le terme juridique) sont protégés en Belgique (et en France… et puis pour le reste de l’Europe pareil) par le droit d’auteur. C’est une directive qui obligeait les Etats membres de la Communauté Européenne à faire ça.
En fait, il y a « 3 couches » de protection.
- la couche originelle du droit d’auteur
- les dispositifs techniques (on va dire que ça s’apparente aux DRM -digital rights management- mais mon principal ouvrage de doctrine parle de « mesures techniques » et utilise ce terme de façon, parait-il, plus large que le terme DRM).
- les dispositions anti-contournement. Cette troisième strate se pose sur la 2ème pour la protéger…
Donc pour imager ça. Le droit protège les programmes d’ordinateur mais celui-ci se fait protéger par les dispostifs techniques qui à leur tour se font protéger par le droit.
A ce stade-ci, ma question porte surtout sur les DRM/mesures techniques. J’ai un livre fait par un juriste qui explique en gros par une approche fonctionnelle et que blablablabla… L’auteur explique plutôt bien, mais je la trouve quand même fort théorique et, en la lisant (oui c’est une femme), j’ai parfois l’impression qu’elle ne s’y connait pas tellement en informatique…
Notez que moi non plus, je n’y connais, au fond, pas grand chose même si j’ai eu une adolescence de nerd à jouer à CS (la belle époque où le l33t n’existait pas, sur la beta 3.0 avec cs_mansion), à tenter de faire des maps que je ne finissais pas et à glandouiller gentillement sur des mmorpg en faisant des /shout WTS uber stuff (sur AO).
Heuuu, je m’égare là. Donc, tout ça pour vous demander ce qui vous semble être important dans les DRM aujourd’hui (dans le gros livre que j’ai elle énumère pleins de techniques notamment le watermarking… j’ai pas l’impression qu’elle fait refléter ce qui est le plus courant aujourd’hui).
Je compte bien fortement m’appuyer sur l’ouvrage en question, mais si vous pouvez m’aiguiller vers ce qui pose le plus problème aujourd’hui ça serait pas mal (je rappelle que je fait un sujet sur les programmes d’ordinateur, pas sur la musique ou les bases de données qui ne sont pas pareil).
Un petit exemple : Je n’ai vraiment pas suivi l’affaire car je ne joue plus du tout, mais j’ai quand même fort l’impression que le cas Bioshock peut être intéressant ici.
Pareil pour le cas de l’Iphone. Mais pour l’Iphone, je ne sais pas si c’est pertinent pour mon travail (peut-être uniquement pour parler des mesures techniques… mais là je devrais examiner ça un peu plus, j’ai juste le titre des news en tête c’est pour ça que j’y pense).
Ces deux cas pratiques sont asez secondaires pour mon travail, mais si vous voulez en parler, ça fera peut-être surgir d’autres choses aussi 
Mon sujet recouvre encore d’autres aspects… je sais pas si je vais pouvoir tous les couvrir. Il y a aussi un aspect sur les brevets (j’vous épargne les détails sur ça… mais j’énonce au cas où qqun est chaud là dessus. Ca a été et c’est toujours une grosse controverse en ce qui concerne la brevetabilité des programmes d’ordinateur).
Sinon, je voudrais aussi examiner le cas des logiciels libres… par essence, ils ne peuvent pas être protégés de la même façon qu’un programme d’ordinateur « classique » et donc je voulais examiner comment le régime était aménagé et par quel biais. Là aussi j’ai de la documentation (notamment le manifeste GNU, des docu de Stallman et ce genre de machins). Mais pourquoi pas vous en parler, voir ce que vous pouvez en dire.
La démarche a l’air bizarre je sais, comme je l’ai dit, je cherche pas à ce qu’on me fasse mon travail. Je sais lire et chercher (j’ai une bibli à disposition, je sais aller sur wikipedia et google, etc). Je me dis juste que la discussion ici pourrait être intéressante pour jeter des pistes en plus… parfois c’est quand quelqu’un dit ce qui est évident qu’on réalise qu’on a pas pensé à tout.
Bon, je vais arrêter d’écrire ce pavé… juste une chose : si le sujet vous intéresse mais que vous n’y connaissez rien, bah je peux toujours parler du fruit de mes recherches. Le travail sera pas bien complexe, on est limité à 28.000 caractères pour le travail final. Faites-le moi savoir si ça vous intéresse car je compte pas non plus encombrer ce forum pour rien :crying:
Voilà, en espérant ne pas abuser de ce forum, merci.
Les lois se ressemblent beaucoup entre la France et la Belgique mais 