[LOI][EMULATEURS] les roms et la loi

BlaBla
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Bonjour a tous,

Voila je vouais savoir en fait a partir de quand un jeu passe dans le domaine public, car j’ai pas mal d’émulateurs et donc bien sur les roms qui vont avec… (et quelques idées deriere la tete, aussi…)
Que dis la loi sur les roms, car on lit tout et son contraire sur le net…

Plus aucun jeu n’est produit aujourdui pour la neo-geo, le CPS1 et CPS2, est ce que ca laisse les roms utilisable librement? (pour une utilisation strictement privée)

Quand un jeu devient t’il réellement abandonware?

Demi HS : les jeux Mugen (avec des perso SNK, Capcom, DC, etc…) sont t’ils légeaux ou pas?

voila tout B)

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Pour le reste je n’en sais rien, mais attention à l’utilisation de la terminologie « abandonware » qui rassemble plein de choses.

Le fait de ne plus être commercialisé n’en diminue pas moins la longueur des droits d’auteurs et récupérer un logiciel sous prétexte qu’il est en « abandonware » ne signifie pas forcément que c’est autorisé par la loi.

Edit : Sur la page Wikipedia FR correspondant au terme « abandonware » ils parlent de droits d’auteurs de 70 ans…

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[quote=“AcidBen, post:1, topic: 44521”]Bonjour a tous,

Voila je vouais savoir en fait a partir de quand un jeu passe dans le domaine public, car j’ai pas mal d’émulateurs et donc bien sur les roms qui vont avec…
Que dis la loi sur les roms, car on lit tout et son contraire sur le net…
je vais laisser quelqu’un de plus pechu repondre à ça

Plus aucun jeu n’est produit aujourdui pour la neo-geo, le CPS1 et CPS2, est ce que ca laisse les roms utilisable librement? (pour une utilisation strictement privée)
si la societe editrice existe toujours, SNK, capcom en l’occurence, il y a de tres forte chance que les droits leur appartiennet toujours

Quand un jeu devient t’il réellement abandonware?
quand l’editeur le decide?ou si celui ci a disparu, et que pesonne n’a racheté les droits
Demi HS : les jeux Mugen (avec des perso SNK, Capcom, DC, etc…) sont t’ils légeaux ou pas?
mugen en soi est legal, l’utilisation de personnage copyrightés ( comme ruy ou megaman ou songoku)ne l’est pas
voila tout B)[/quote]

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Bon donc en gros tan que l’éditeur n’as pas laché officiellement ses droits, un jeu reste sous copyright donc on ne peut pas l’utiliser si on n’as pas une version originale, meme si la console n’est plus en vente depuis des années…

C’est bien ce que je craignais B)

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Et oui. Surtout lorsque le support en lui meme (les cartouches) bah le programme y devient illisible.
Mais certains editeur le font pour certains jeux.

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Si je me souviens bien les éditeurs ont tendance à laisser tomber les droits sur les jeux qui ne se vendent plus. Je dis bien ont tendance, en clair la plupart font comme si ils ne voyait rien. Néanmoins, il t’est autorisé d’émuler les jeux dont tu as acquis la liscence (copie privée)

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[quote=“arsheron, post:6, topic: 44521”]Si je me souviens bien les éditeurs ont tendance à laisser tomber les droits sur les jeux qui ne se vendent plus. Je dis bien ont tendance, en clair la plupart font comme si ils ne voyait rien.[/quote]mouais donc c’est oui mais non quoi…

[quote=“arsheron, post:6, topic: 44521”]Néanmoins, il t’est autorisé d’émuler les jeux dont tu as acquis la liscence (copie privée)[/quote]oui ca je me doute, mais bon vu le prix d’un seul jeu neogeo … B)

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Techniquement, ça dépend de deux paramètres : qui détient les droits d’exploitation ou le copyright (qui n’est pas l’équivalent exact du droit d’auteur français) et quelle est la loi applicable.
A partir de là, il y a plusieurs solutions. Mais en pratique, il faut que le temps passe sérieusement pour qu’une oeuvre tombe dans le domaine public. Genre plusieurs dizaines d’années, à compter de la création, de la mise à disposition du public ou de la mort de l’auteur selon les cas.

Je me demande si ça ne vaudrait pas le coup de faire un bon post définitif sur ce sujet (summon mod+Urdle+perco).

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C’est septante (ou soixante-dix, comme vous voulez) ans après sa mort apparemment : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnArt…&art=L123-1

C’est possible de développer un émulateur sans connaître le fonctionnement exact de la console (qui doit être protégé par droit d’auteur je suppose) ?

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Oui mais non car pas assez précis.
Exemple: je suis un studio de développement américain, je développe un jeu qui intéresse un éditeur.
Deux deals sont possibles : l’éditeur peut vouloir m’aider à produire et distribuer ou juste distribuer. Je ne cèderai mon copyright qu’à mon producteur - qu’il soit éditeur ou non (et encore, ça peut être vraiment plus compliqué). L’éditeur n’a pas nécessairement le copyright.

Et ce copyright est couvert par la loi du contrat de cession (ici, supposons américain). Que le jeu soit ensuite distribué en France ne modifie pas le statut juridique du copyright : pour notre exemple, il faut se référer au droit américain pour savoir quand ça tombe (c’est à dire 95 ans après la date de première communication au public si je ne me goure pas).

Mais ça nécessite d’être très creusé et mon exemple est assez partial, car le fait d’être dans le domaine public américain n’implique pas que l’oeuvre tombe aussi dans le domaine public français. Need help !

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[quote=“DaP, post:9, topic: 44521”]C’est septante (ou soixante-dix, comme vous voulez) ans après sa mort apparemment : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnArt…&art=L123-1

C’est possible de développer un émulateur sans connaître le fonctionnement exact de la console (qui doit être protégé par droit d’auteur je suppose) ?[/quote]
Les 70 ans c’est dans le droit français il me semble, donc pour les jeux faits dans d’autres pays, faut voir.

Le fonctionnement de la console ça serait plutôt protégé par un brevet à mon avis et là c’est protégé tant qu’on paye des redevances annuelles, avec un maxi de 20 ans.

Y’a des chances pour que les fabriquants de consoles très vieilles aient laissé tomber leurs brevets, auquel cas c’est maintenant du domaine public. Ca reste à vérifier évidemment.

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Il faut distinguer sur ce cas précis la législation et la pratique…

Dans l’absolu il existe très peu de jeu qui sont réellement des abandonwares, sauf quelques exceptions et qui sont pour la plupart des jeux PC. (plutôt bons dans l’ensemble)
Dans la pratique les éditeurs de jeu console laissent filer les émulateurs et autres joyeusetées sans pour autant abandonner les licences, pourquoi ? Ahah, elle est la la question intéréssante.
Admettons que je sois un éditeur de jeu, je débauche une bande de “petitjeunekinenveulent”, je leur file des sous et je leur dis tiens, j’ai la licence de Pacman depuis ouatmille années, on en fait rien mais j’ai les droits sur l’image, pondez moi une suite et je vous nourris !!
Bon c’est pas très clair, mais dans la plupart des cas les jeux ne sont pas dans le domaines public sciemment a cause de problèmes de droits sur l’image pour faire des ressuscées (Sonic), reprise(FF3 - 4 - 5 - Tactics…) voir des portages (pensée émue pour Pitfall).

Quid de la légalité dans tout ça ? Hum environ aucune, mais a priori tant que personne ne bouge ça reste le status quo.
(Par contre si un jour Nintendo veut défendre ses droits pour la console virtuelle de la Wii ça va devenir très coton)

B)

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[quote=“Tiennos, post:11, topic: 44521”]Y’a des chances pour que les fabriquants de consoles très vieilles aient laissé tomber leurs brevets, auquel cas c’est maintenant du domaine public. Ca reste à vérifier évidemment.[/quote]ha ca m’interresse ca, mais qui?
Si nintendo a gardé des droits sur la nes je crois que la neogeo c’est mort…
Puis bon d’apres moi c’est pas parce que la marque soutiens plus la console que tous les éditeurs vont lacher leurs jeux aussi au grand plublic…

par ce que ce que j’avais pas capté aussi pour le CPS1&2 pour ceux qui connaisse, pour pouvoir l’emuler il faut decrypter les roms, donc les modifier, et ca c’est encore pire…

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[quote=“AcidBen, post:13, topic: 44521”]ha ca m’interresse ca, mais qui?
Si nintendo a gardé des droits sur la nes je crois que la neogeo c’est mort…
Puis bon d’apres moi c’est pas parce que la marque soutiens plus la console que tous les éditeurs vont lacher leurs jeux aussi au grand plublic…[/quote]
Je parlais uniquement des consoles où les technos sont (ou ont été) probablement brevetées. Vu que ça coûte cher de maintenir un brevet au niveau mondial, ça m’étonnerait que Nintendo continue à payer pour des consoles qu’ils vendent plus depuis longtemps. Ca veut seulement dire qu’on peut s’amuser à fabriquer des NES (tant que ça s’appelle autrement) avec exactement la même techno à l’intérieur sans aucun risque.

Après pour les jeux, les droits peuvent durer vraiment longtemps, donc théoriquement sans autorisation de l’auteur (ou n’importe qui qui aurait racheté les droits) on doit payer pour jouer. Certains auteurs de vieux jeux acceptent de laisser tomber leurs droits mais c’est assez rare.
Ca c’est pour la théorie, pour la pratique j’ai jamais entendu dire que quelqu’un ait été poursuivi pour des logiciels qui ne rapportent plus rien de toutes façons. (je n’encourage pas au piratage hein, vous faites ce que vous voulez en sachant qu’il doit y avoir 99% de chances pour que ça soit illégal)

EDIT : en passant y’a un sujet sur la zone qui fait une liste des jeux officiellement abandonnés ou au moins disponible gratuitement

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Il y a un site qui donne essaie de définir ce qu’est l’abandonware, et surtout qui tente d’avoir l’avis et des informations de la part des éditeurs développeurs ainsi que des listes de jeux abandonnés ou non
Définitions-abandonware lien direct vers les avis des éditeurs

Le suivant fait une liste des jeux et / ou source de jeux libérés par leurs éditeurs ou qui sont gratuit
liberatedgames
Certains se sont les éditeurs sur leurs site qui proposent leurs jeux en téléchargement (comme les 2 premiers GTA)
Certains se sont juste les sources qui sont disponibles (Descent ou duke 3D par exemple)
D’autres sont en GPL comme DOOM

EDIT:

LucasArts aurait pu le faire, mais comme les demandes effectués aux sites qui mettaient à disposition leurs jeux ont été satisfaites, donc les jeux ne sont plus disponible, et Lucasarts n’a pas besoin de les attaquer. Mais je pense que si il y avait eu des récalcitrants, ils auraient sans doute pas hésité

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Ah, encore ce bon vieux sujet de l’abandonware…

Alors:

  • L’abandonware est utilisé de manière assez libérale par des sites que l’on pourrait appeller “oldwarez”. (genre Lost Treasure, tout ça…), mais stricto sensu, ça ne signifie que les jeux dont les éditeurs ont explicitement abandonnés les droits. (Defender of the crown, beneath a steel sky…)

Donc L’abandonware est totalement légal

Par contre la vaste majorité des anciens jeux ne sont pas abandonware… Duke Nukem 1, en 2D, n’est pas abandonware. Arena, le premier TES, n’est pas abandonware… de manière générale, tous les jeux dont EA détient les droits ne sont pas abandonware par exemple. Un jeu devient automatiquement abandonware au bout d’un certain temps dans certains pays (par exemple 75 ans aux USA, 70 ans en France), mais bon, pour le moment la question se pose pas trop, je connais pas beaucoup de jeux qui ont plus de 70 ans.

  • Pour l’émulation, deux cas de figure :

Soit la console (ou l’ordinateur) est encore en vente ou l’a été jusqu’à il y a peu (la loi ne précise pas la durée de ce “il y a peu”), auquel cas, sauf avis contraire des ayant droit, l’émulation est illégale. Même quand on possede le jeu et la console.

Soit la console (ou l’ordinateur) n’est plus en vente depuis longtemps. (ex : Colecovision), auquel cas l’émulation est autorisée en France depuis quelques années. (par exemple, pour faire tourner des roms homebrew). Les logiciels, part contre, suivent la même regle que plus haut, c’est à la discretion des proprietaires des droits.

Sinon, l’histoire des 24 heures pour les roms c’est une légende urbaine.

Et il existe tout un cas de cas qui sont assez difficile à trancher (peut on dire que la VCS 2600 est abandonware alors que l’atari flashback est plus ou moins une 2600 ? Peut on dire que la NES est abandonware alors qu’elle est dispo sur la virtual console Wii ?).

Plus d’information sur Abandonware Definition

edit :

Sinon, histoire de rendre ça encore plus compliqué, il y a aussi les éditeurs qui, quand on site d’abandonware leur demande leur position vis à vis de l’abandonware, répondent “Mettre nos vieux jeux à disposition sur un site web n’est pas autorisé, mais entre nous, si vous le faites on en fera pas une maladie”. Il y a ceux (comme DMA) qui disent “Vous pouvez mettre gratuitement nos anciens jeux sur internet mais on garde les droits dessus”, ce qui fait que les jeux sont disponible sans avoir le statut d’abandonware. Il y a aussi les cas des developpeurs qui affirment que leurs jeux sont abandonware et de leurs éditeurs qui disent le contraire…

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[quote=“Clad, post:16, topic: 44521”]Soit la console (ou l’ordinateur) est encore en vente ou l’a été jusqu’à il y a peu (la loi ne précise pas la durée de ce “il y a peu”), auquel cas, sauf avis contraire des ayant droit, l’émulation est illégale. Même quand on possede le jeu et la console.

Soit la console (ou l’ordinateur) n’est plus en vente depuis longtemps. (ex : Colecovision), auquel cas l’émulation est autorisée en France depuis quelques années. (par exemple, pour faire tourner des roms homebrew). Les logiciels, part contre, suivent la même regle que plus haut, c’est à la discretion des proprietaires des droits.[/quote]c’est bien la toute la complexité du probleme, la neogeo a presque 20ans (ca nous rajeuni pas…) et plus aucun jeu n’est en vente pour cette console, donc ca donne quoi? faut demander a SNK si ils acceptent, non pas de faire passer leurs anciens jeux dans le domaine plublic, mais de nous laisser y jouer sans les avoir acheter (grosse nuance)?
A a la base c’est pour une utilisaion perso ou entourage proche (voire ptetre selon les conclusions, un gros LiveDVD mais j’en dit pas plus…)

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[quote=“AcidBen, post:17, topic: 44521”]c’est bien la toute la complexité du probleme, la neogeo a presque 20ans (ca nous rajeuni pas…) et plus aucun jeu n’est en vente pour cette console, donc ca donne quoi? faut demander a SNK si ils acceptent, non pas de faire passer leurs anciens jeux dans le domaine plublic, mais de nous laisser y jouer sans les avoir acheter (grosse nuance)?
A a la base c’est pour une utilisaion perso ou entourage proche (voire ptetre selon les conclusions, un gros LiveDVD mais j’en dit pas plus…)[/quote]

Le fait que le hard ne soit plus en vente rend l’existence de l’émulateur légale. Mais pas son utilisation (puisque je ne pense pas qu’aucun jeu neo geo ne soit dans le domaine public, et que la création de jeux pour neogeo nécéssite l’autorisation de SNK, donc homebrew pas legal non plus dans le cas de cette console) (quoi que pour le homebrew c’est discutable si aucun logiciel de dev SNK n’a été piraté pour créer le homebrew)

Ce qu’il faut demander à SNK ? On entre dans le subjectif, mais je pense que le meilleur deal gagnant/gagnant c’est de demander à SNK de dire quelque chose comme “vous n’avez pas le droit de télécharger et d’émuler nos jeux neogeo, mais si vous le faites on ne fera rien”. Eux ils ne s’engagent à rien et se reservent la possibilité de changer d’avis, et nous on est rassuré, et on peut les utiliser tranquillement. Si un jour SNK change d’avis, il sera toujours temps d’aviser.

Les éditeurs (surtout les gros, parcque les micro éditeurs/developpeurs n’hésitent pas mettre leurs anciens jeux dans le domaine public) sont beaucoup moins frileux à donner un accord officieux qui ne les engagent pas qu’un accord officiel de libre distribution ou de mise dans le domaine public.

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Bon j’ai trouvé la liste de tous les éditeurs des jeux sorti sur Neo-Geo et CPS1 & 2, il s’avère que 80% n’existe plus (même SNK mais lui il s’est fais racheté par Playmore…).

Donc pour les éditeurs qui sont mort, a qui appartienne les droit des jeux si la boite n’as été racheté par personne?

Edit : Puis bon pour un projet comme le mien, ce sera pas un truc d’énorme ampleur non plus, donc si c’est réellement comme ca, je vais le faire, puis ensuite contacter les boites qui exitent encore (mais comment, par mail recommandé??? B) ), et voir deja ceux qui daignent me répondre…

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[quote=“AcidBen, post:19, topic: 44521”]Bon j’ai trouvé la liste de tous les éditeurs des jeux sorti sur Neo-Geo et CPS1 & 2, il s’avère que 80% n’existe plus (même SNK mais lui il s’est fais racheté par Playmore…).

Donc pour les éditeurs qui sont mort, a qui appartienne les droit des jeux si la boite n’as été racheté par personne?[/quote]
Comme ça je dirais que ça revient à l’auteur (ou aux auteurs si il y’en a plusieurs ?). Du coup ça doit être encore plus difficile de les contacter…