Une question de droit(s)

Plop,

Cela fait très longtemps que je n’ai rien posté, mais sur ce coup là, j’avoue que je sèche et que je ne vois pas trop ou m’adresser, j’espère donc que les Geeks d’ici sauront m’aiguiller correctement :))

Le problème : il y a quelques temps d’ici, je me suis mis à coder un petit site, rien de bien exceptionnel, pour partager des illustrations. Quelques temps après, en discutant avec deux ou trois personnes, je me suis aperçu que j’avais un énorme problème : les droits.

Evidemment, tant que les utliisateurs postent des images libres ou des compositions personnelles, le problème ne se posera pas. Par contre, comment me protéger efficacement dans le cas contraire? Je n’ai pas vraiment envie de me mettre la justice sur le dos pour des problèmes de copyright, et quand je vois ce qu’il se passe pour le moment (note2be, Eric Dupin, etc), je ne me sens pas vraiment à l’aise.

J’ai cru comprendre qu’en tant que propriétaire du site, j’étais responsable de son contenu (ce qui ,usque là reste logique), mais comment faire dans le cas du User Generated Content? Il y a-t-il un moyen quelconque de me dégager de cette responsabilité?

Voilà, en espérant que des experts passent par là… Merci, et bonne journée!

Si tu regardes le contenu tu es responsables, donc si tu identifie une violation de droit, tu dois prendre action et documenter tes actes pour demontrer une habitude de controle efficace. A la reception d’une plainte tu dois enlever le contenu le temps de ton enquete. La plupart du temps si tu est capable de demontrer ta bonne foi, il y a pas de raison que ca se passe mal… le plus sur pour pas avoir de probleme avec son site, c’est de pas avoir de site :crying:
Faut aussi savoir que la plupart des boites ne font pas la recherche de violation de propriete intellectuelle eux meme mais sous traitent a des boites qui peuvent avoir betement la main lourde “pour faire peur” donc faut pas forcement paniquer parceque qqn te menace de te prendre ta maison pour avoir mis une demi image de mickey sur ta page… Enfin la plupart du temps ca reste quand meme affaire de bon sens, meme si on est jamais a l’abri d’un accident. Comme quand on prend le volant quoi, le plus sur c’est de reste dans son lit :).

Exemple sur FaceBook : avant d’uploader une photo tu dois cocher une case certifiant que tu possèdes bien les droits de celle-ci.

Ce qui signifie que je dois donc vérifier personnellement les licences des images envoyées au serveur?

Je ne suis pas sur que ce genre de “protection” m’aide vraiment en cas de pépin. Si l’utilisateur coche la case malgré qu’il ne possède pas les droits, que se passe-t-il? Je suis responsable? Je fourni la date et l’IP de l’utilisateur qui à envoyé l’image concernée?

Des pistes rapido sur le droit français, parce que même si je crois volontiers Glop, il est depuis tellement longtmeps aux US qu’on fait bien de faire un double-check sur son premier point. Je dis ça sans méchanceté, hein ; je pense que c’est le take action qui m’a titillé :slight_smile:

http://www.maitre-eolas.fr/2005/05/30/135 et http://www.maitre-eolas.fr/2006/12/29/503-…-un-commentaire

@piaz : merci pour les liens, je viens de les lire, et ça confirme bien ce que je pensais, en tant qu’éditeur du site, je suis légalement responsable de son contenu.

Maintenant, reste à savoir s’il est possible de s’en dégager, est-ce que l’exemple de Facebook proposé par shinoli constitue réelement une protection, ou, à tout le moins, est-ce qu’il offre la possibilité de renvoyer les données de l’utilisateur en cas d’abus?

J’ai pensé contacter le blogueur de maitre-eolas.fr, mais il précise bien dans sa page quelques mots sur ce blog qu’il ne répondra pas aux questions personnelles qui lui seraient envoyés par mail. Compréhensible, mais dommage, j’aurais bien voulu avoir son avis sur la question.