ce qui gêne mon propriétaire ? je suppose qu’il aime savoir qui occupe au quotidien les locaux qu’il occupe. Et apparemment, c’est pas QUE mon proprio, vu ce dont j’ai été témoin dans mon HLM
On parle de prêt à titre gracieux, bref de la jouissance de l’appartement par quelqu’un d’autre que la personne qui a signé le bail. Evidemment qu’on peut faire venir des gens, mais le prêter sur une longue durée, ça me parait hasardeux.
M’enfin visiblement ça dépend du bail.
@VNS : Est-ce qu’il y a une durée d’indiquée sur le bail ou pas ? (genre tu peux prêter ton appart’ pendant tes vacances par exemple).
La sous location n’est pas toujours interdite.
Elles est soumise à l’accord du propriètaire, et ne doit pas entrainer de bénéfice
Si c’est une agence, c’est mort, mais si c’est une vrai personne c’est peut être jouable.
( J’ai testé , je louais l’appart a ma mère et sous louais une chambre à un ami qui l’avait déclaré comme sous loc à la CAF)
Textuellement, sur mon bail, dans les engagements du locataire :
“De ne pouvoir se substituer à quelque personne que ce soit ou de prêter les lieux loués , même temporairement, à des tiers”
Donc nom, y’a pas de durée, mais la mention est là dans le bail.
[quote=“vns, post:24, topic: 33794”]Textuellement, sur mon bail, dans les engagements du locataire :
“De ne pouvoir se substituer à quelque personne que ce soit ou de prêter les lieux loués , même temporairement, à des tiers”
Donc nom, y’a pas de durée, mais la mention est là dans le bail.[/quote]
Toutes les mentions ne sont pas forcément légales B) Mais bon je ne connais pas la loi la dessus B)
A quand la mention : interdiction de fumer sur le bail ? (ça c’est vraiment plus utile car le fumeur te pourrit ton appart :D)