Echange d'idées autour de la saisie en cas de faute

Coucou la zone !

Je lance ce sujet suite à une expérience personnelle. En effet, ce matin, comme tous les matins, je me retrouve dans le métro, bondé évidemment, ce qui laisse tout le loisir de lire le journal par dessus l’épaule des gens. La personne devant moi lisait 20minutes comme beaucoup de gens et sur une page, je trouve avec surprise le résultat d’un sondage :

“60% des français sont pour la saisie et la revente du véhicule en cas de récidive de conduite en état d’ébriété”.

J’avoue avoir été très surpris. Sommes-nous tous devenu des moutons déconnectés de la réalité ? Chacun se croit-il meilleur que le reste de la population ? Au delà du fait que conduire en état d’ébriété c’est mal, j’aimerais savoir qui n’a jamais conduit avec un verre de trop dans le nez. Attention je ne parle pas de 2 grammes d’alcool mais juste un petit verre de trop ?

Enfin bref, au delà du fait que ce sondage ne précisait absolument rien (genre êtes vous pour la saisie quand le conducteur conduit à 3 grammes…), c’est plutôt les termes saisie et revente qui me laissent plein d’effrois.
Je sais qu’en cas de récidive de grand excès de vitesse, la saisie est aussi possible. Mais voilà, personnellement, j’ai toujours trouvé ça inadmissible. Je dois faire à priori parti d’une minorité si l’on en croit ce super sondage, mais pour moi, confisquer et revendre la propriété d’autrui est inconcevable. Parce que ça commence comme ça et ça se fini avec des états totalitaires avec saisie arbitraire.

Pour moi un bien appartient à la personne, quelque soit son comportement. Ok la personne roule toujours trop vite, roule bourré… et bien retirez lui son permis, collez lui une amende et s’il ne peut pas payer pourquoi pas mettre en place cette procédure, mais pourquoi confisquer des biens ? Si une personne est arrêtée 2 fois avec un couteau sur elle, est-ce qu’on va aller chez lui lui confisquer tous ses couteaux de cuisine ? Si une personne se trouve en récidive de conduite avec son téléphone portable, est-ce qu’on va lui saisir aussi ? Parce que si on part dans cette voie, on n’arrête pas.
De plus si on saisie et revend son véhicule, que se passe-t-il s’il en possède plusieurs, on les confisque aussi ? Parce que si on ne le fait pas c’est absurde, ça n’enlèvera en rien le comportement dangereux…

Bref voilà, je ne sais pas si ce sujet est intéressant mais ce genre de chose me choque tellement que j’avais envie d’avoir d’autre avis pour savoir si j’étais un illuminé ou non.
De plus quelqu’un connait-il les lois dans d’autres pays à ce sujet ? Genre aux états unis où le principe de propriété est quand même pas mal ancré dans leur culture, ont-ils une loi de ce genre…

Tu sais que pour conduite sous l’emprise de stupefiants, les forces de l’ordre ont le droit, entre 9h et 20h (en gros, je me souviens plus exactement des heures) de saisir et de detruire ton vehicule hein. Alors saisie et revente, pour recidive, RECIDIVE hein, genre c’est pas la premiere fois, c’est presque leger, et on devrait juste s’assurer qu’il ne puisses jamais plus conduire, jamais. Et le fait que je l’ai deja fait, ou que “tout le monde” l’ait deja fait n’est absolument pas une excuse ou une raison pour tolerer ca. Celui qui conduit, c’est celui qui ne boit pas, c’est pourtant simple a comprendre.
La le principe c’est quand meme la dissuasion, je rappelle que ya des pays ou c’est la prison direct, sans la case depart et les 20k€. Et pas a 0.5g, ni en cas de recidive. Mais a 0.2g, la premiere fois. Et pourtant, c’est les pays on la consommation d’alcool est assez violente. Partant de ce principe, la personne, consciente des risques sait qu’il ne faut pas le faire, au risque de perdre sa voiture (dans le meilleur des cas). Tu parles de la possibilité de dissuader les gens de s’entretuer sur la route la. Dans le fond, on devrait ptet les laisser faire…

Le problème avec le retrait du permis de conduire, c’est qu’il n’empêche pas le contrevenant de conduire. N’est-ce pas?
La confiscation du véhicule est une bonne idée. Mais la revente? C’est scandaleux!

d’un coté, prendre la vie à des gens car on est trop con pour conduire avec même un ver de trop, tu trouves ça normal ?
la route est déjà assez dangereuse comme ça … je suis pour la tolérance 0 au niveau de l’alcool / drogue / autre …

tu veux boire, tu prend un taxi ou qq d’autre conduit, basta, pas de discussion …

donc pq pas, c’est plutôt une bonne idée de faire peur aux gens comme ça.

je trouve ça lamentable qu’on puisse prendre le moindre risque car on se croit supérieur aux autres … et je te rassure, étant plus jeune, j’ai déjà déconne une ou deux fois a rouler “bourrer”, j’étais jeune & con, plus jamais …

Je ne parlais pas seulement de conduite en état d’ébriété mais de saisie pour faute d’une manière générale. Je trouve que mon exemple du portable au volant est assez probant. Nan parce que conduire en téléphonant c’est un peu comme conduite avec un verre dans le nez, l’attention est bien moindre, les risques de percuter un véhicule surtout en région parisienne aux heures de pointes sont super élevés. Alors on fait quoi ? On confisque le portable, la voiture avec ? On lui coupe les mains histoire qu’il ou qu’elle recommence pas ?

Parce que j’ai jamais dit que conduire en état d’ébriété c’était bien, moi je pars du principe où quand je conduit je bois pas, même si ça m’est déjà arrivé de prendre 3 verres de vin au lieu de deux. Et c’est pas pour ça que j’ai tué des gens. Par contre le nombre de mec qui oublient leur clignotant, combien de fois en moto j’ai failli m’en manger en moto… Mais je parle de saisie d’une manière générale parce que commencer par vitesse et alcool, on peut très vite appliquer ça à d’autres domaines. Mais comme beaucoup vous partez au créneau sans répondre aux deux questions que j’ai posé.

EDIT : et au fait j’ai perdu 4 amis quand j’avais 20 ans, tué par un mec bourré en voiture, mais c’est pas pour ça que je suis pour la saisie, y’a d’autres moyen à mon avis. Amande, permis, prison… Ca me choque mois de foutre le mec deux mois en taule pour conduite en état d’ivresse que confisquer des biens

D’une, comme beaucoup d’autres ce sondage est fait pour être démago, sans doute pour justifier une future nième loi qui ne servira à rien a part faire croire que le législateur ne reste pas immobile face à un problème qui aurrait besoin de vraies solutions (mais qui couteraient trop cher ou trop d’électeurs).

De deux, la saisie du véhicule est déja prévues commes peines associées au retrait de permis et à la conduite sans permis. Dans la pratique, très peu applicable car le véhicule doit être propriété de l’auteur de l’infraction.

De trois, ce sujet, s’il mériterais effectivement débat, est vaguement politique et mériterais d’être clos immédiatement avant qu’il parte en cacaouetes.

Vaguement politique ? Dans quel sens ? Excuse moi je vois pas trop le rapport avec la politique. Par contre si on juge que ça risque de partir en sucette vous pouvez le fermer.

tu mets des amendes autres que 30 euros …

si passer un coup de téléphone pendant que tu conduis te coûte 3000 euros, ca calme tout de suite non ? Si les gens sont trop cons pour comprendre que c’est dangereux … si c’était seulement dangereux pour la personne qui téléphone, je te dirais c’est son problème, mais elle met la vie des autres en jeu aussi … et ça c’est inadmissible …
Les gens s’en foutent de payer qq euros de temps en temps…

Après le gros problème c’est l’excès que cela peut avoir sur l’application de tel sanction, comme d’assurer que la police, qui est ce qu’elle est, ne fait pas n’importe quoi et aligne les bonnes personnes dangereuses … ça j’en sais rien.

comme par exemple, quand tu entends les mecs qui se font choper à 200+ sur l’autoroute, j’ai du mal a comprendre comment le mec ne finit pas en prison qq mois + interdiction à vie de conduire en france … je parle pas de rouler a 150, ca arrive a tout le monde, en descente tu fais pas gaffe, tu y es a 150 … mais 200 ?! un pneu qui eclate ? un clou sur la route ? un lapin ? et hop la famille à coté écrabouillée par un abruti a 200 …

Après j’irai même plus loin, la cigarette en voiture … vraiment n’importe quoi, pas mieux que l’alcool ou le téléphone, mais ça rapporte du fric alors faut pas en parler … et les gens qui lisent le journal sur le periphe le matin …

D’une manière générale, les gens sont assez égoïstes et te diront d’aller te faire voir et qu’ils font ce qu’ils veulent de toute façon, même quand il t’envoie a l’hosto car ils « pensaient » à autre chose, ils s’en foutent des autres et des conséquences.

La voiture et autres transports motorisés restent un moyen d’aller d’un point A à un point B, si possible en vie :smiley: mais comment éduquer les gens ?

L’oubli du clignotant c’est juste un oubli.

Le fait de téléphoner en conduisant ou de rouler bourré c’est un acte délibéré. Combien de fois j’ai eu envie de prendre le téléphone du gars et de le fracasser par terre mais je ne le fais pas car on ne fait pas justice soi-même.

Si les gens ont peur qu’on leur pique leur beau téléphone et qu’il arrêtent de téléphoner en conduisant en ville, ça me va.

Je trouve ça dangereux de mettre la propriété au dessus de tout.

Et je me demande combien de temps ce thread va durer avant d’être locké.

PS: Je suis sûr que dans les 60% beaucoup changeront d’avis si ça leur arrive à eux, les gens sont des “panous panous”.

Petit HS :

Fais une blague de mauvais gout sur Facebook, tu auras ta réponse :smiley:

Topic glissant, mef…

Là tu t’enflammes pour un sondage, mais un sondage ce n’est pas la loi et encore moins son application.
Pour ce que j’en connais, la plupart des saisies et reventes de véhicules sont faites dans le cas d’un trafic de stupéfiant (ou alors en cas de saisie banquière mais là c’est autre chose).
Il y a des cas où le véhicule est saisi et revendu au domaine mais c’est très rare et dans le cas ou l’intéressé ne peut payer des dommages et intérêts aux victimes, il faut que la faute soit lourde (en elle même mais aussi de conséquences) mais l’appréciation reste au juge.
Quoiqu’il arrive, ce n’est pas parceque la loi prévoit une possibilité que le juge se doit de l’appliquer, il a le choix dans l’arsenal répressif.
Je ne suis pas Maître Eolas, mais dans mon boulot je vois énormément d’affaires pénales, et la saisie dans ce cas n’est vraiment pas la norme et ne le deviendra (peut être) jamais.

Maintenant, il faut aussi se mettre du coté des victimes, après avoir perdu pas mal d’amis sur la route j’ai décidé de ne plus jamais boire quoi que ce soit avant de prendre le volant, si je m’étais fait prendre avant, j’aurais du payer le prix et une saisie pour une vie ce n’est pas cher payé.
Il faut que la loi soit dissuasive, tuer quelqu’un sur la route doit être durement réprimé quand l’acte est aggravé par l’alcool ou la drogue (ou la bétise mais il n’existe pas de test), maintenant comme je le disais au début, ce n’est qu’un sondage, saisir juste pour une récidive sans accident, c’est typiquement un truc qui ne passera jamais en conseil d’état.

en fait la question c’est : que faut il faire pour faire prendre conscience aux gens des risques d’un comportement dangereux ?

[ul]
[li]amendes de malade[/li][li]saisi du véhicule / téléphone / whatever[/li][li]prison [/li][li]interdiction de conduire[/li][/ul]

j’ai juste du mal à concevoir qu’on puisse mourir sur la route car des gens sont inconscients, enfin bon …

IBTL :smiley:

Le risque est que ce débat parte sur un thème tabou sur ce forum, la politique et dès qu’on parle de ce genre de choses-là, ça peut arriver à mon avis très vite.

Moi je trouve qu’on augmente un peu trop les risques que l’on a sur la route. Oui, ça peut être dangereux et mortel, on peut très mal finir à cause d’un ou d’une abrutie qui fait pas attention à ce qu’il fait ou parce qu’on a trop fait le con sur la route en pensant que la limitation à 110 voulait dire limitation à 170. Après, ça ferait officiellement 4200 tués par an et je vais être un peu froid avec les statistiques, mais sur une population de 65 millions de personnes modulo le nombre de touristes qui passent chaque année chez nous, au final, je trouve que ça fait pas tant que ça. �? côté de ça, j’entends parler de 150000 morts de cancer par an moi, dont 66000 “à cause du tabac”.

Donc bon, la tolérance zéro sur la route, c’est bel et bon, mais à mon avis, on va avoir de plus en plus de mal à être efficaces tant que les voitures ne se conduiront pas toutes seules comme des grandes, parce que tolérance zéro ou pas, personne n’est à l’abri d’une erreur d’inattention, d’un motard qui passe dans l’angle quand on se rabat ou que sais-je encore.
�?a m’est déjà arrivé de faire des d’erreurs et je suis toujours soulagé que ça se soit bien passé rétrospectivement. Si on me le reproche, je serais bien obligé d’assumer, mais ça serait bien que ça ne me paraisse pas non plus totalement disproportionné et genre j’ai pas le droit à la moindre erreur.

OK merci pour vos réponses,notamment Avalo, c’est un peu plus parlant. :smiley:
Je voulais justement avoir ce genre d’infos en lançant le topic. Parce que je parlais de saisie sans avoir causé d’accident ou autre. Tuer une personne c’est autre chose. Je ne savais pas si la saisie était systématique, et sinon dans quel cas elle était faite… et si c’était prévu dans d’autres pays aussi.

ben… Moi ca me choquerai pas que tu puisses te faire saisir ton véhicule. J’ai pas du tout de pitié pour les récidivistes qui prennent des risques inconsidérés. Il faut bien comprendre que dans 99% des cas, un mec qui se fait choper 2x en état d’ébriété, c’est statistiquement un mec qui s’est pas fait choper un nombre bien supérieur de fois.)

Et c’est un sondage politique parce qu’il influe sur les mentalités.

Je n’arrive pas a retrouver sur Google cette histoire, mais il y a eu une expérience aux states sur ce sujet.
Le fisc américain a joint aux déclarations d’impôts une lettre dans laquelle elle félicitait les contribuables pour leur honnêteté et expliquait que le taux de fraudeurs était très bas dans leur état. Cela a eu pour résultat de faire diminuer de beaucoup la fraude sur la déclaration suivante, les fraudeurs pensant du coup ne pas être ‘normaux’.

En lisant ce chiffre, beaucoup vont avoir le même réflexe de penser qu’ils sont une minorité à condamner ce genre de pratiques et vont donc hésiter à monter au créneau, contrairement à Cobra. C’est donc possiblement une manipulation pour éviter des scandales sur une loi à venir

Et? Je pense qu’il y a peu de monde qui boit en espérant causer un accident. En attendant, c’est quand même énorme ce que tu dis: il faut attendre qu’il y ait des morts/blessé/dommages pour détruire le véhicule de quelqu’un qui SAIT qu’il prend des risques dont on se passerait bien et qui recommence quand même…

[quote=« Cobra, post:15, topic: 50763 »]OK merci pour vos réponses,notamment Avalo, c’est un peu plus parlant. :smiley:
Je voulais justement avoir ce genre d’infos en lançant le topic. Parce que je parlais de saisie sans avoir causé d’accident ou autre. Tuer une personne c’est autre chose. Je ne savais pas si la saisie était systématique, et sinon dans quel cas elle était faite… et si c’était prévu dans d’autres pays aussi.[/quote]
A l’idée d’éclairer si c’est nécessaire ou non de trouver tout moyen pour empêcher une personne peu scrupuleuse de reprendre le volant, je vous invite à regarder ce spot de la sécurité routiére australienne.

Je vous préviens de suite, faut s’accrocher, c’est peut-être NSFW : ici
Ca dure trois minutes, et effectivement après tu peux te dire que « peut-être », confisquer une voiture VS une vie de famille foutue, c’est probablement pas si grave/scandaleux

Dans l’idée, c’est quand meme empecher les gens de ce type de conduire, par tout les moyens.
La prison, c’est pire que la saisie revente, parce que deja, elles sont bondées, qu’en plus, tu te retrouves avec une tache sur ton casier, perte de job etc etc (de la a dire que ca mene a l’alcoolisme, et tout ce qui ensuit, c’est rapidement fait).
Les amendes, tu peux toujours ne pas les payer, les faire sauter, ou meme les payer hein, et la, tu te retrouves dans une situation ou le riche peut conduire bourré alors que le pauvre ca va le mettre dans la merde, pas super equitable donc.
Le retrait de permis, si tu demandes aux 20% des gens qui conduisent sans, c’est pas super efficace :smiley:
Du coup, la saisie, c’est ptet la moins pire des solutions, et comme j’ai deja dit, ca existe et se fait deja (avec destruction a la clé) en cas de conduite sous cannabis (pour l’exemple que je connais).

Pour les lois dans les autres pays, on est parmis les plus laxiste, certainement du a notre culture du vin (et aux lobbys qui vont avec). Aux US, c’est prison direct, on voit apres ce qu’on en fait. Pour la finlande/suede, c’est une amende indexée sur les revenus des 0.2g (donc meme pas un verre) (genre 10% de ton total net/an), et la, ca deconne moins (et du coup, combien de finlandais j’ai vu ne pas boire une seule goutte d’alcool et faire le taxi pour leurs 4-5 potes completements ivres morts).

Moi je suis pour.

Les fait demontrent que les gens qui se font goler en recidive comme ca, ils roulent majoritairement sans permis apres si on leur confisque le permis. C’est pas le role de l’etat de gerer un parc de voiture pendant que le mec se sort les doigts du cul pour repasser son permis. Il a foire, plusieurs fois en plus, il s’est fait goler pour un truc super grave, plusieurs fois. Bah t’assumes, on te retire ton permis, on te vend ta caisse. Apres j’estimerais normal qu’on te donne les sous de la vente bien sur. Et encore on devrait enlever des sous tous les frais administratif pour la revente du vehicule. On t’as pas spolie, on t’as file la thune de la vente du vehicule. Je vois pas en quoi c’est super injuste.

Ce que j’ai à en dire restera tout théorique pour éviter de faire dévier le thread.
Je pense que la surenchère des lois est un gros problème, car la menace a deux effets, un “méchant” et l’autre pervers.
Or, on est d’accord que l’idéal d’une société politisée, c’est de faire le bien des citoyens. Enfin, on peut y croire bien naïvement, mais c’est un autre débat. La surenchère des lois et le “sécuritarisme” (ouais, j’ai inventé une idéologie) est dangereux à mon sens, parce qu’il énerve premièrement, et qu’il incite au dépassement en second lieu. On considère pas assez le psychisme humain qui veut de l’adrénaline, et qui l’a en passant à travers les lois. Quand elles sont totalement neutres et suffisamment réfléchies, elles n’incitent pas à l’effraction. Quand elles sont rapides et démago, et ça à l’air d’être le cas si les journaux en parlent à grand renfort de sondage, elles nuisent plus qu’elles ne servent.
Après, je suis le premier à ne pas boire quand c’est moi qui conduit. Une bière ou un verre de vin. Jamais plus, souvent un coca. Mais ça, c’est pas parce que j’ai PEUR de me faire chopper par les flics, de me prendre une amende, de me faire enlever des points de mon permis. Non, je le fais parce que j’ai été éduqué un minimum dans une culture humaniste et j’ai conscience de ma propre vie et de celle des autres. S’il n’y avait pas de loi, je continuerai quand même à ne pas boire avant de conduire, et puis c’est tout. Avec tout ce qu’elles ont d’horrible et parfois de mauvais goût, je préfère de loin les campagnes d’information et de sensibilisation que les lois. Après, il faut qu’elles soient fortes. Je me souviens que quand j’étais gosse, ,j’ai vu une vidéo de la sécurité routière qui m’a marqué à vie. Celle de “celui qui conduit, c’est celui qui prend de la coke” me fait doucement sourire.
Enfin, je crois que la multiplication des actions paie bien plus qu’une loi coercitive : certaines boites proposent d’offrir un verre de soft à celui qui conduit.
Quand l’année dernière j’ai organisé une soirée pour ma promo, le conseil général proposait d’aider au financement si l’on certifiait deux “chaperons” qui veilleraient aux abus et organiseraient le co voiturage safe.
Ce genre de chose est à mon avis beaucoup plus payant.

Edit : en me relisant je trouve un peu que je vis au pays des bisounours et que les gens qui en tuent d’autres sur la route ne sont pas des connards complètement pétés incultes et irresponsables. Mais franchement, ceux là, on pourrait les menacer de leur couper la bite, ils changeraient pas.