Erreur 404 : démocratie introuvable

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Si je devais donner mon avis, la LEN SAIBON !!!
Ce message a été édité par Donjohn le 13/01/2004
[/quote]certains preferent vivre enchaines c est leurs droits …

(…)

J'ai effacé... Je ne permets qu'on me coupe, et qu'on me fasse tenir des propos que je ne tiens pas et surtout de ne meme pas lire la loi, ni meme ce qu'il s'est dit avant : attitude infecte ! Kzi est au courant [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/smile.gif[/img]

Et pour prouver à vos esprits flemmards que dans la LEN il y a des trucs excellents :

[quote]Dans tous les cas, il est interdit d’émettre, à des fins de prospection direct, des messages au moyen d’automates d’appel, télécopieurs et courriers éléctroniques, sans indiquer de coordonnées valables auxquelle le destinataires puisse utilement transmetre, sans frais autres que ceux liés à la transmission de cette demande, une demande tendant à obtenir que ces communications cessent. Il est egalement interdit de dissimuler l’identité de la personne pour le compte de laquelle le communication est amise et de mentionner un objet sans rapport avec la prestation ou le service proposé

Source : [url="http://www.assemblee-nat.fr/12/ta/ta0235-1.pdf"]http://www.assemblee-nat.fr/12/ta/ta0235-1.pdf[/url] (page 15)

Avouez que ce passage (plus un autre juste en dessous, sur la prospection des noms), on l’aime quand même

Ce message a été édité par Donjohn le 13/01/2004

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Cette loi apporte pleins de bonnes idées, ça c’est sûr, mais le soucis va être un peu comme pour la loi sur la laïcité… Le mot “ostentatoire” a une définition précise, pourtant dans le cadre de la loi, personne ne semblait pouvoir la définir avec exactitude. Et la, ce sera pareil : sur des forums, certains jugeront des propos illicites, d’autres diront “liberté d’expression”… et au final, qui a raison ? Evidemment y’a les cas EVIDENTS (pédophilie, etc etc), mais ceux la on s’en fout, ils sont évidents. Le problème réside à la frontière de la légalité justement.

L’humour dieudonesque par exemple : certains ont été ultra choqués par ce qu’il a dit (je n’ai pas réussi a avoir l’intégralité de l’extrait qui a fait scandale, juste une partie malheureusement), d’autres non. Etait-ce vraiment scandaleux, voire illégal & tout ça comme on a pu l’entendre ? Moi je n’ai rien trouvé à redire, c’est de l’humour au vitriol ça c’est clair, il rentre dedans mechamment, ok. Mais il a fait un sketch sur les auteurs de l’attentat du 11 septembre, donc cette fois en se moquant des musulmans, et personne n’a trouvé rien à redire, alors que pour moi (de ce que j’en ai vu je le repete) les 2 semblaient du même acabit.

Tout ça pour dire : dans ce cas précis, qui peut trancher si ce n’est… UN JUGE ? Autant je suis d’accord que pour ce qui est EVIDEMMENT illicite (pédophilie, MP3, DIVX, Games & co qu’il est très facile d’identifier comme illicite), je suis d’accord que le provider doit agir vite et enlever le contenu immédiatement. Pour les choses plus litigieuses, je suis content que la loi semble prendre en compte ce cas (d’après les extraits cités par GloP). Cela dit, je serais plus rassuré si ce devait être un juge qui gèrait ça…

Pour fini ce post tout confus ou je parle de tout et n’importe quoi en vrac (je dois etre fatigué la ! ), je dirais que personnellement je considére les FAI comme un magazine de petites annonces : il contrôle “grosso modo” qu’il n’y ait pas de contenu ouvertement illégal qui circule, mais pour les détails, c’est à la police de mener l’enquete et à la justice d’agir… Juste mon avis

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[quote]Dans tous les cas, il est interdit d’émettre, à des fins de prospection direct, des messages au moyen d’automates d’appel, télécopieurs et courriers éléctroniques, sans indiquer de coordonnées valables auxquelle le destinataires puisse utilement transmetre, sans frais autres que ceux liés à la transmission de cette demande, une demande tendant à obtenir que ces communications cessent. Il est egalement interdit de dissimuler l’identité de la personne pour le compte de laquelle le communication est amise et de mentionner un objet sans rapport avec la prestation ou le service proposé

Source : [url="http://www.assemblee-nat.fr/12/ta/ta0235-1.pdf"]http://www.assemblee-nat.fr/12/ta/ta0235-1.pdf[/url] (page 13)

Avouez que ce passage (plus un autre juste au dessus, sur la prospection des noms), on l’aime quand même

En fait oui et non. Ce point de la loi est assez différent de l'autre pour une bonne raison : il suppose que ton spammeur soit français. Sans lancer une polémique, les US ont lancé une loi anti spam quasi équivalente. Mais basée sur le même prédicat. En clair, si le spammeur est dans un autre pays, pas grand chose à faire. Parce que Internet est global, et que légiférer au niveau national, même avec la meilleure volonté du monde ca laisse des failles.

Attention, je ne dis pas que c’est pas une bonne initiative de passer une loi au plan national, ca limite d’autant les sources potentielles d’attaques. Mais le combat contre les spammeurs ne se gagnera qu’a coup de filtres anti spam, on ne les auras jamais a la source.

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C_Wizard>Evidemment !!! On ne parle que de droits francais. Mais c’etait surtout pour dire que ceux qui critiquent l’intégralité de la LEN n’ont vraiment pas fait l’effort de la lire ne serait ce qu’un minimum…
En effet, cela ne correspond qu’aux sociétés francaises, mais si petit à petit les pays l’interdisent, on pourra peut etre voir un peu moins de spam dans nos boites à lettres, c’est déjà ca de gagné

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[quote]En effet, cela ne correspond qu’aux sociétés francaises, mais si petit à petit les pays l’interdisent, on pourra peut etre voir un peu moins de spam dans nos boites à lettres, c’est déjà ca de gagné [/quote]nan, je ne pense pas. l’équivalent numérique des paradis fiscaux seront toujours là pour ça.
il y a déjà des petits pays de rien du tout qui ne servent qu’à ça…

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[quote]confidentialité des courriers electroniques sur le lieu de travail.

[edit] suite à la réponse de Don (au dessus) : Bon, tu me rassures. Je n’aimais pas trop l’idée. On lit vraiment tout et n’importe quoi sur cette loi, difficile de se faire une idée exacte dans le brouhaha des protestations qu’elle suscite.

Et dans le cas où le lieu de travail est aussi le prestataire de service ? Souvent les boîtes ont leur propre serveur de mails. Et il serait possible d'étendre cela au fait que kronembourg c'est le propriétaire du nom de domaine, donc il fait ce qu'il veut (etc.)... En gros je sens de la dérive dans l'air...

Je suis contre la pédophilie, le terrorisme, etc… Mais je suis pour la liberté d’expression. Si ça continue, on ne pourra même plus avoir sur son ordinateur/pda des trucs que l’on a fait soi-même sous prétexte que ça n’a pas été approuvé, et que c’est une copie privée.

Seigneur, seigneur…

Edit (ajout) Il y a déjà un début de dérive je trouve: l’impossibilité, depuis Photoshop CS, de scanner un billet de banque (de nombreux pays). Même si l’intention est louable (quoique… faut être gogo pour accepter un billet imprimé sur une laser), les professionnels du dessin/graphisme qui ent ont besoin vont aller voir ailleurs, en tout cas, ils vont faire face à un problème. Je ne suis pas sûr que les faussaires “professionnels” ont besoin de ce matos pour faire du bon boulot ! ;o)

Ce message a été édité par rolyat le 14/01/2004

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[quote]les professionnels du dessin/graphisme qui ent ont besoin vont aller voir ailleurs, en tout cas, ils vont faire face à un problème[/quote]Alors déjà je ne vois absolument pas le rapport avec la LEN, faut m’expliquer là… Ensuite c’est une simple protection de la part des éditeurs afin de se prémunir contre un éventuel “vous aidez à la fabrication de billets de banque contrefaits”, une astuce toute conne permettant tout de meme de le faire, personne n’ira voir ailleurs.

Maintenant faut m’expliquer le rapport avec la LEN quand même…

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[quote][quote]les professionnels du dessin/graphisme qui ent ont besoin vont aller voir ailleurs, en tout cas, ils vont faire face à un problème[/quote]Alors déjà je ne vois absolument pas le rapport avec la LEN, faut m’expliquer là… Ensuite c’est une simple protection de la part des éditeurs afin de se prémunir contre un éventuel “vous aidez à la fabrication de billets de banque contrefaits”, (…)Maintenant faut m’expliquer le rapport avec la LEN quand même…[/quote]Mea culpa pour le rapport, je me suis laissé emporté… Enfin à moitié, c’est un cas lié à la loi sur le numérique (en extrapolant --> scanner des billets de banque). Je ne vais pas répondre car ce n’est pas le sujet ici.

Sinon pour reprendre la LEN, il a été dit que le gouvernement envisage de demander aux FAI de filtrer les mails, j’ai lu une bonne partie de la discussion (surtout la première page), mais moins la seconde. Est-ce un délire des associations ou bien c’est bien, pour nous, internautes, le nerf de l’histoire ?

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Pour votre information, et pour ceux que ça intéresse, il y a un chat avec Jean Dionis du Séjour, rapporteur du projet de loi pour la confiance dans l’économie numérique (LEN) à 17h sur http://www.journaldunet.com/chat/

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Non je n’ai lu nulle part qu’il était question de filtrage de mail,
comme le rapporte la définition de la communication publique, celle-ci
est libre mais peut-être limitée dans certains cas de transmission de
données portant atteintes à certaines choses comme le respect de
la personne humaine, d’autrui, de l’adolescence, de la propritété
d’autrui et bien entendu les cas de défense nationale. Alors qu’est ce
qu’on entend par “limitation” de la liberté, quels sont les moyens
légaux, ça ce n’est pas clairement défini et ce genre de petit point
qui personnelement me font réagir par rapport à la LEN et qui me font
dire qu’en l’état actuel des choses je ne suis pas favorable à son
adoption.
Ce message a été édité par Khin le 14/01/2004

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Un article et des commentaires sur cette loi:
http://www.01net.com/article/228362.html

De même, petit up pour la discussion de cette après midi sur le sujet avec le rapporteur (voir 2 posts plus haut).

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Mais qu’en est-il des relations de la LEN avec l’extraterritorialité ?
J’ai l’impression qu’il n’y a pas grand chose là-dessus alors que c’est tout de même ce qui est nouveau et spécifique à internet: l’accès au monde entier pour un particulier sans passer par des diffuseurs ou des distributeurs comme les libraires ou chaines de télé.

Messieurs les juristes, comment sont gerés actuellement ces problèmes pour les courriers papiers, les chaines sattelitaires, les chaines frontalières, les radios grandes ondes ?

Comment sont gérées les plaintes contre un envoi illicite provenant de l’étranger ?
Puis-je porter plainte contre la poste d’un autre pays si elle a ouvert ma correspondance privée ?

Est-ce que les outils juridiques internationaux sont souples ou très lourd (pour des pays ayant des accords) ? Est-ce que c’est transposable tel quel sur internet ?

La volonté de légiferer sur internet sur son aspect purement national en omettant sa partie transfrontalière me rends perplexe. Ou alors cette loi est totalement inutile pour les sites hébergés hors de France ?

Ce message a été édité par phili_b le 14/01/2004

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[quote]Mais qu’en est-il des relations de la LEN avec l’extraterritorialité ?
J’ai l’impression qu’il n’y a pas grand chose là-dessus alors que c’est tout de même ce qui est nouveau et spécifique à internet.

Messieurs les juristes, comment sont gerés actuellement ces problèmes pour les courriers papiers, les chaines sattelitaires, les chaines frontalières, les radios grandes ondes ?

Comment sont gérées les plaintes contre un envoi illicite provenant de l’étranger ?
Puis-je porter plainte contre la poste d’un autre pays si elle a ouvert ma correspondance privée ?

Est-ce que les outils juridiques internationaux sont souples ou très lourd (pour des pays ayant des accords) ? Est-ce que c’est transposable tel quel sur internet ?

La volonté de légiferer sur internet sur son aspect purement national en omettant sa partie transfrontalière me rends perplexe. Ou alors cette loi est totalement inutile pour les sites hébergés hors de France ?

Ce message a été édité par phili_b le 14/01/2004[/quote]moi y’a juste un truc qui m’enerve, on bride internet en france (les FAI menace de bloquer les sites persos), mais cette loi ne prévoit rien contre le spam venant de l’tranger alors qu’il suffirait de voter une loi obligeant les FAI à mettre des bons filtres.
Bref j’en voie plus d’inconvénient que d’avantage et deja que l’un de mes sites préféré est en suisse (pub vive infomaniak pub) je pense que tout le monde va filer ailleurs …
@+
Bussiere

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J’ai une petite question : n’etant pas residant en france (et donc non soumis aux lois francaises) que se passe t-il si mon courrier,ou tout autre forme de donnees, transite par la france ?

Est ce que les FAI devront le filtrer, le consulter ,… ?

Edit : Non silka je parle d’un traffic qui transite par la france (routage) que devient-il ?

Ce message a été édité par skid le 14/01/2004

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Ton FAI est francais ? Alors la loi s’applique.

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On en parle peu ici mais je tient également à préciser que la loi oblige les FAI à empecher l’accès de leurs clients à des sites illégaux. Donc si on est puissant et que on trouve qu’une asso est méchante envers nous on se plaint de diffamation et là paf plus de site.
Oui je sais vous dites que c’est limité uniquement aux sites pédophile, raciste, négationniste etc… mais pour moi je vois juste le terme de illégal. Bon même si vous avez raison c’est un premier pas dangereux.
Sinon pour le spam bon j’en rigole encore. Vous en recevez beaucoup de spam en Français ? Non bah moi non plus donc voilà la Roumanie and cie sont de très bon pays à spam.

tient l’article sur la censure:
Par ailleurs le texte refuse d’imposer aux hébergeurs ou aux fournisseurs d’accès une obligation générale de surveiller les informations qu’ils transmettent ou stockent. Néanmoins, ils sont tenus de mettre en œuvre les moyens, "conformes à l’état de l’art pour empêcher la diffusion de données constitutives des infractions visées aux cinquième et huitième alinéas de l’article 24 de la loi du 29 juillet

Ce message a été édité par Sigps220 le 15/01/2004

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D’u,n autre côté, si il s’avère que le site en question n’est pas illégal, et ben tu as mal (75000 Euros d’amende et 1 an d’emprisonnement max…)

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On en parle peu ici mais je tient également à préciser que la loi oblige les FAI à empecher l’accès de leurs clients à des sites illégaux. Donc si on est puissant et que on trouve qu’une asso est méchante envers nous on se plaint de diffamation et là paf plus de site.

Je vais paraitre un peut brutal, mais je vais te demander de me citer l'article qui mentionne ça... Sans quoi je peux concidérer cela comme une rumeur.

Pour revenir au chantage des FAI, je veux juste leurs dire que si la loi est passée et qu’ils me coupent mon site perso. Je porte plainte aussitot et conformément à l’article Art. 43-9-1 A  je gagne mon procés. Si possible je demande des dommages et interêts.

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« Art. 43-9-1 A i. - [/i]Le fait, pour toute personne, de présenter aux personnes mentionnées à l’article 43-8 un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, alors qu’elle sait cette information inexacte, est puni d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15 000 € d’amende.

Par contre je me pose une petite question (qui defraye bien la chronique aussi). La phrase suivante :
On entend par courrier électronique tout message de corrspondance privée sous forme de texte, de voix, de son ou d’image envoyé par un réseau ouvert au public qui peut être stocké dans le réseau ou dans l’équipement terminal du destinataire jusqu’à ce que ce dernier le récupère 

En quoi le fait de supprimer le terme de correspondance privée de cette définition enlève le statut de correspondance privée des messages que j’envoie à ma mère / copine, voisin… Pour moi le fait de supprimer ce terme signifie que le courrier electronique c’est les correspondances privées + les autres messages. Mais je ne suis pas juriste donc…

Ce message a été édité par zontrax le 14/01/2004

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je penseais justement à la même chose… Y’a t-il un juriste dans la salle ???
Ce message a été édité par lucasbfr le 14/01/2004

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la réponse du berger ( Jean Dionis  aux moutons ( les FAI ) est disponible sur le journal du net :Faites là ou je vous dis de faire ! ( non j’exagère )

En gros, il dit qu’ils vont se calmer, et que si ils le font pas, tous les abonnés seront en droit de demander le remboursement de leur abonnement. D’autres réponses à d’autres problèmes du même berger ici

Edit : C’est bien évidemment la retranscription du chat de cet après-midi cité plus haut.
Ce message a été édité par Yamaneko le 14/01/2004