Salut
Bon, aujourd’hui, je fais appel à la zone pour un problème un petit peu particulier, et qui fera appel à vos connaissances juridiques… J’ai l’impression de me faire avoir, et j’aime pas trop me laisser marcher sur les pieds sans réagir, mais je préfère assurer mes arrières.
Je vous résume la situasse, vous allez voir que c’est pas rigolo rigolo :
En Octobre 2003, je rentre dans une école de commerce, en rythme alterne, c’est-à-dire qu’elle a le rythme de l’apprentissage, mais sans le salaire.
Pour ce, je trouve une très jeune boite, à peine créée qui fait des fichiers marketing. (on l’appellera Plouf, la boite, pour conserver son anonymat, comme ils disent dans les journaux)
Jusque la, tout va bien, donc je termine brillamment cette formation vers Novembre 2004 (merci papa, merci maman), avec mon patron (on l’appellera Manson, même raisons), c’est le bonheur, la boite avance doucement (on ne fais toujours pas de chiffre, mais les processus sont en place, on commence à produire, la boite devient prête à devenir rentable), on ne récolte pas encore le fruit du boulot, mais c’est positif.
Manson m’explique alors qu’il souhaite que je reste avec lui dans la société, mais comme on n’a pas de quoi me verser un salaire, je deviendrai associé gérant, avec un contrat qui me verse tout les mois quelques euros et une partie des parts de Plouf. Nous sommes alors en Décembre 2004.
J’accepte. On signe le contrat. (c’est évidement le genre de projet qui font rêver à 22 balais)
Tout se passe bien, jusqu’à juillet dernier, ou, voyant le CA augmenter, je lui parle de mon désir de toucher plus d’argent. Pas forcement de devenir salarié, simplement de quoi avoir un train de vie plus confortable. Pas de problème, Manson me propose de m’embaucher en septembre, et m’envoie même une lettre d’embauche (non signée, dommage…)
On rentre de vacances, début septembre, il ne semble pas repose, et m’annonce tout de go : finalement j’ai vu le comptable, je n’ai pas de quoi te rémunérer, etc. Moi, ça m’énerve, je râle, je peste, mais rien de méchant, je trouve simplement incroyable qu’une personne se réclamant un gestionnaire puisse faire des erreurs pareilles, et je lui dit. On convient de re discuter de cela, fin septembre, après un mois de recettes.
Le temps passe, la vie reprend son court, avec toujours quelques remarques à propos de cet épisode, et en rappelant régulièrement l’échéance de fin septembre, faudrait pas que Manson pense en avoir fini avec moi…
Et la, le déclencheur : un soir il me donne une lettre et me demande de la signer
« Vous vous connectez depuis l’entreprise à votre ordinateur personnel (ip : XXxxxxXX)
En tant que chargé du développement et de la gestion de l’informatique dans la société, vous avez accès à différentes applications et à la totalité de la Base de données, propriété de Plouf, qui sont, bien évidement, stockés sur votre poste informatique »
« De ce fait, je vous demande de supprimer cette connexion et de sécuriser votre ordinateur afin que personne ne puisse y accéder de l’extérieur de l’entreprise, et par extension de faire de même sur tout les autres postes des l’entreprise »
Moi, je lis ça, il me parle de la connexion RDC qui me permet de relever mes mails perso depuis le boulot, je lui explique qu’il n’y a aucun danger, au passage, notez le poste qu’il viens de m’attribuer, ça doit pouvoir servir par la suite… Donc je refuse de signer le papier, il me demande soit de signer, soit de partir, je pars.
Le lundi suivant, je ne bosse pas, un accusé de passage de la poste m’attend chez moi à mon retour, je ne passe pas le prendre de suite, et je file au bureau. Etonné de me voir, Manson m’emmène prendre un café hors des locaux, m’explique qu’il ne veut pas me voir pendant quelques temps, « pour prendre chacun du recul » (merci, le coup du on prends un peu de recul, on me l’a assez fait, à chaque fois, je me suis fait plaqué par la suite)
On discute tout de même des différentes possibilités pour que je puisse continuer à contribuer au développement de la boite, tout en gagnant un peu plus d’argent, on discute portage salarial, mission d’intérim, etc.
Comme pour envisager une continuité de mon activité. (au passage, il a pendant le week-end employé un ancien stagiaire pour finir un boulot de mise en place de la structure commerciale que j’avais entamé, de façon à pouvoir entamer la vente en étant tout à fait indépendant de mon travail)
Concernant mon éviction (c’est bien le mot, oui), je refuse, je râle lui dit que ce n’est pas en étant hors du bureau au moment ou on lance un grand mailing pour se faire connaître que la boite va avancer, que ce n’est pas vraiment une attitude positive. Sans effet, il s’arrange pour me planter la, et file se réfugier au bureau.
Il faut ici préciser que je garde normalement un double des clés du bureau, mais qu’il me les a fourbement reprises une semaine auparavant pour les confier à sa femme « qui devait passer récupérer des affaires perso au bureau », je me suis bien fait berner sur le coup. Tant pis.
Je passe à la poste récupérer ce fameux recommandé, c’est la lettre décrite plus haut accompagnée de la mention
« ps : je vous envoi la présente en recommandé (….) car refusé de signer en main propre. Je vous demande donc de ne pas vous représenter à l’entreprise jusqu’à nouvel ordre. »
Ok, tout s’éclaire.
Le gars se fiche de moi, la boite décolle, il veut garder toutes les pistaches pour lui. On va voir ça.
J’ai depuis revu Manson, lui ai annoncé que je comprenais son petit manège, mais qu’il ne fallait pas qu’il espère se débarrasser de moi aussi facilement, qu’il y a suffisamment de petits arrangements dans cette boite pour intéresser de nombreux organismes (fisc, bsa, direction du travail, mais aussi la régie qui loue l’appartement pour habitation, entre autres)
Bref, des menaces à peine cachées. Je lui explique aussi que j’ai un intérêt à ce que la boite survive, mais que si lors de mon départ je ne suis pas vraiment heureux, je risque d’être impulsif.
Nous en sommes la. J’ai demain matin rdv avec un conseiller juridique de la ddtefp (direction du travail etc.) et demain soir avec Manson.
Dernière précisions :
Plouf est une sarl, Nous sommes deux co-gérants sur le papier, mais en pratique je n’ai pas de poste défini, il y a trois actionnaires dont un actionnaire en blanc (pour une sombre histoire de travailleur non salarié en cas de gérant actionnaire majoritaire)
J’ai actuellement des papiers prouvant que je possède 15% des parts.
Cette boite repose sur l’informatique et emploi de très nombreux stagiaires.
La majorité des licences ne sont pas en règles.
Manson offre des dîners à sa femme à Annecy aux frais de la princesse (abus de biens sociaux ?)
Il a du bidouiller les comptes de résultats pour faire apparaître un solde positif.
J’ai chez moi les sauvegardes de la société (dont la base de données, oui)
Voila, maintenant, ma question :
Que feriez vous à ma place (mis à part inventer des sévices plus cruels les uns que les autres), en restant absolument légal ?
Et risque-je quelque chose dans cette affaire ? (Il me semble que les risques sont limités à mes apports, en l’occurrence, du temps de travail.)
Merci par avance de vos conseils et de vos éclairages juridiques, cette histoire devient pesante, je trouve que 22 ans c’est un peu jeune pour se réveiller la nuit avec des pensées de la sorte.
PS : il me semble que ce thread peut rapidement virer border-line, ça m’ennuierai vraiment qu’il se fasse locker avant que je ne reçoive des conseils pertinents.
