Un article ecrit par un pote, j’avoue que j’ai pas lu, c’est assez technique, au niveau droit, je parle.
N’hesitez pas a lui envoyer vos remarques.
http://soufron.free.fr/files/p2p.html
LoneWolf
C’est complique, le droit
Ce message a été édité par Faskil le 11/08/2003
Arf le vieux jibé est aussi un de tes potes? ^____^
Vous pouvez vous fier à ce filou, comme tous les avocats c’est un félon qui connait toutes ces fourberies par coeur ;p
Article intéressant même si j’avoue ne l’avoir lu qu’en diagonale. Celà
dit j’ai un peu l’impression que l’auteur cherche à nier aux auteurs le
droit de percevoir une rémunération pour la diffusion de leurs oeuvres.
Son chapitre sur l’"Illégitimité du caractère absolu du droit d’auteur"
est fort intéressant mais peu pertinent dans le cadre du P2P: les
auteurs (ici principalement des musiciens, puisqu’on parle de P2P)
n’ont jamais cherché à breveter quelque concept que ce soit, ils
veulent juste protéger leurs morceaux (donc la forme), ce qui est tout
à fait compréhensible. Vouloir justifier la copie conforme de morceaux
musicaux par le fait qu’ils résultent d’un processus créatif
inconscient qui puise dans l’environnement culturel commun me paraît un
tantinet foireux.
En voulant dénoncer les aberrations des nouvelles lois sur la propriété
intellectuelle que l’on nous prépare, cet articles fait des amalgames
qui à mon avis desservent sa cause. Le problème n’est pas la propriété
intellectuelle en elle-même (je trouve ça un peu facile de retirer d’un
coup à un artiste le droit de vivre de ses oeuvres), mais les méthodes
des majors qui chechent plus à défendre leurs sous que l 'intérête des
auteurs. Et ça l’article ne l’explique pas assez à mon goût en
s’enfermant dans une dichotomie “tout libre”/“tout fermé” sans solution
intermédiaire.
Dernière remarque sur une phrase de la conclusion:
"De même que l’industrie informatique a sensiblement évoluée vers
une industrie de services, il semble aujourd’hui nécessaire de changer
le modèle économique de la culture et de ne plus baser les revenus des
artistes sur la reproduction payante de leurs oeuvres."
Pour ce que j’en sais, une bonne partie de l’industrie informatique vit
encore en vendant des logiciels, et le modèle du libre (produit
gratuit-service payant) est encore loin d’avoir fait la preuve de sa
viabilité à grande échelle.
Lis donc bien le texte en détails, tu verras qu’il est bien plus neutre et nuancé que tu le crois.
Effectivement, il y a une partie intitulée Illégitimité du caractère absolu du droit d’auteur. Mais dans celui-ci, il ne conteste pas le droit d’auteur, mais son caractère ABSOLU. Donc ne t’arrête pas à l’introduction de cette partie pour juger toute la partie à la va-vite. Par exemple, sa comparaison avec Walt Disney et son Mickey Mouse est très pertinente, idem pour Grimm.
De plus, il explique que c’est tout le système qui est à revoir, et que taper sur le P2P, c’est taper à côté, voire pire, car pour taper sur le P2P, il faut rogner sur les libertés individuelles. Donc il encourage d’autres voies, une taxation par exemple, avec un autre système de redistribution (car celui actuellement en place est pervers : il enrichit encore plus ceux qui vendent beaucoup, donc bonjour l’encouragement culturel des nouveautés…).
Et encore une fois, si on ne veut s’intéresser qu’à l’aspect mercantile d’une oeuvre (en oubliant donc la dimension artistique au passage), il faut souligner cette différence par rapport aux autres marchandises : “Qu’on pense seulement que les trois minutes d’une chanson accompagné de son air de guitare sont protégés pendant 70 ans après la mort de son auteur alors que l’investissement d’une entreprise qui aura nécessité plusieurs années de recherche et le travail de toute une équipe n’est protégé que 20 ans et encore, dans la limite des critères de l’INPI.”
Et aussi, voilà à quoi conduirait une simple vue mercantile : "Enfin, une vision extensive du droit de reproduction se traduirait économiquement par un contrôle absolu de l’offre sur le marché grâce à la mainmise sur les moyens de diffusion et à leur concentration. Un droit d’auteur trop absolu empêcherait le partage culturel et deviendrait un élément de sclérose dans une société ou la communication correspond à un besoin structurel41. Privés de la possibilité d’atteindre le public autrement que par les canaux possédés par les éditeurs, les artistes seraient contraints de se soumettre à leurs désidératas pour finalement devenir de simples techniciens de la culture. "
Même avec la comparaison avec les logiciels, il suffit de voir que la tendance actuelle est au service, et non plus la seule vente du logiciel pour se rendre compte que les majors vont bel et bien à contre-courant.
“En réalité, seule une minorité d’artistes vit aujourd’hui du monopole de la reproduction de leurs oeuvres9 tandis que les autres subsistent grâce a des activités secondaires de représentations ou de commandes. Pourtant, ce monopole génère des sommes importantes qui font vivre de nombreux éditeurs et leurs employés de sorte que ceux-ci sont les vrais intéressés au maintien du système actuel. Le véritable enjeu du débat semble donc se restreindre à un problème de répartition du pouvoir entre les éditeurs et le public voire, à terme, entre les éditeurs et les auteurs par le biais du contrôle de la diffusion de la culture.”
Bref, vous l’avez compris, ce texte est très facile et intéressant à lire, malgré son aspect “texte de loi” qui pourrait faire peur. Donc prenez le temps de le lire complètement.
Ce message a été édité par xentyr le 11/08/2003
On s’en tape des droits d’auteur.
twin sa va pas tu utilise des mots que j’ai jamais vu ! 
dichotomie ? wadafuck ?
Désolée Spook. En gros je voulais dire que l’article me paraissait un peu trop manichéen.
Non
plus ? Bon, je disais que l’auteur ne voyait que deux monde possibles:
“tout libre et gratuit” ou “tout fermé et à la botte des grosses
compagnies”. Il divise donc ses solutions en deux: il fait une
dichotomie.
Pour une définition exacte, voir là.
Xentyr> Je l’avais bien précisé: je n’ai lu cet article qu’en diagonale, et j’ai la diagonale très rapide
Je suis d’accord avec toutes tes précisions, mais il y a quand même un point qui me chiffonne dans l’article:
“il
semble aujourd’hui nécessaire de changer le modèle économique de la
culture et de ne plus baser les revenus des artistes sur la
reproduction payante de leurs oeuvres”
Je trouves les gens qui veulent priver les auteurs des droits
d’exploitation de leurs oeuvres un peu rapides en besogne. Le droit
d’auteur actuel ne consiste pas à protéger des idées ou des concepts
(comme le font par exemple les brevets*) mais à protéger la forme de
l’oeuvre. Ainsi Michael Jackson ne t’attaquera pas en justice si tu
écris une chanson qui parle de créatures étrange qui font peur la nuit,
même si tu l’appelais “Thriller” (oui, on a les exemples que l’on
peut). Il ne le ferait (peut-être) que si tu copiais la chanson que lui
a composée et chantée.Et je trouve ça légitime, même si d’un point de
vue pragmatique il est évidentque ce modèle économique risque de ne pas
tenir très longtemps sous sa forme actuelle.
D’ailleurs cela revient au même que de nier les droits des auteurs de
jeux vidéos par exemple, puisque ces jeux sont si facilement copiables.
Celà dit, je pense aussi que les majors ont des comportements fortement
répréhensibles, qui ne vont pas forcément dans le sens de l’intérêt des
auteurs (ne parlons pas des consommateurs), et que leur lobbying en
faveur de lois complètement folles est vraiment dangereux. Mais pour
dénoncer ce problème, il me semble qu’il faille bien le délimiter. Et à
mon avis, le droit d’exploitation d’une oeuvre (celui qui permet de la
vendre) est tout à fait légitime et ne fait pas partie du problème en
lui-même, bien que ce soit en son nom que sont poussées en avant le
DMCA et autres EUCD (les lois dangereuses dont je parle plus haut).
Attaquer le droit d’auteur, c’est faire le jeu des majors qui
ont ainsi un terrain plus facile à défendre (allez expliquer au grand
public, a fortiori au législateur, que c’est bien de voler son oeuvre à
un artiste, même si tout le monde le fait), alors qu’il faudrait se
concentrer sur les points réellement critiquables que sont par exemple
les contrats, les prix des oeuvres (et la part qui va aux artistes),
les méthodes de lobbying etc.
Voilà, en fait je critique plus une idée que j’ai cru entr’apercevoir
au coin d’un paragraphe que l’article en lui même, Donc Merci à toi
Xentyr de m’avoir remis dans le droit chemin
*tiens, d’ailleurs, comment se fait-il que personne ici ne
parles des brevets logiciels, qui vont faire au moins autant de dégat
que l’EUCD ? Parce que ça ne va toucher que les développeurs et pas les
leechers ?
Ce message a été édité par Twin le 12/08/2003
(sauf que tu disais cela après avoir lu l’article en diagonale, ce qui ne reflète pas du tout les dires de l’auteur… )
Bon, j’ai bouletisé et édité mon post d’au dessus pendant que tu répondais, enfin…
cf plus haut, donc
[quote]*tiens, d’ailleurs, comment se fait-il que personne ici ne parles des brevets logiciels, qui vont faire au moins autant de dégat que l’EUCD ? Parce que ça ne va toucher que les développeurs et pas les leechers ?[/quote]PArcequ’on en a deja parle 20 fois et que Xentyr et moi on est pas d’accord avec ton avis ( si je peux me permettre de parler en ton nom Xentyr… )
Ce message a été édité par GloP le 12/08/2003
Ben voilà, erreur de noob.
Si je n’avais pas découvert la cafzone aussi tard aussi…
Désolé.
[edit] D’ailleurs je n’avais pas l’impression d’avoir exprimé un avis
sur la question des brevets logiciels. Donc nous ne sommes pas
forcément en désaccord. Joie
Ce message a été édité par Twin le 12/08/2003
Le truc, c’est que tu penses qu’il est catégorique dans cela, alors qu’il proposait justement d’autres formes de rétribution. Pour te montrer à quel point il n’est PAS manichéen, voici encore une autre citation (je vais finir par mettre le texte en entier comme cela ) :
[quote]"Ce système de monopole légal est devenu la base de ce qu’on appelle maintenant une industrie de la culture. Bénéficiant des progrès de la technique, les oeuvres se sont en effet répandues de plus en plus facilement en générant des revenus de plus en plus importants. Pourtant, l’évolution technologique qui a présidé à cette évolution semble désormais dresser une barrière entre les intérêts des auteurs et ceux du public. En effet, suite logique du développement de l’informatique, les progrès de la numérisation et la généralisation des réseaux permettent maintenant au public d’accéder quasi-instantanément à la culture en transformant chaque particulier en un éditeur électronique potentiel. A l’exemple du peer-to-peer, ces technologies menacent directement les revenus que les auteurs tiraient jusqu’à présent du contrôle de la reproduction de leurs créations.
L’attitude à adopter face à cette menace n’est pas évidente et les menaces de certains éditeurs finissent par conduire certains à dénoncer une véritable campagne de culpabilisation du public8. De son coté, le droit n’apporte que peu de réponses à une problématique nouvelle qui pose des questions aussi juridiques, qu’économiques ou politiques. Il est toutefois capital de réfléchir à ce problème en comprenant que la diminution du coût de reproduction des oeuvres vient modifier l’antique rapport de force qui avait longtemps présidé à la répartition des rôles entre les auteurs et le public.
En réalité, seule une minorité d’artistes vit aujourd’hui du monopole de la reproduction de leurs oeuvres9 tandis que les autres subsistent grâce a des activités secondaires de représentations ou de commandes. […]"
La suite est déjà citée plus haut… [/quote]Bref, la Loi se doit d’être applicable, sinon elle est inutile. Le problème est que la vision antique auteur-éditeur-public devient fausse de fait. Donc, plutôt que d’être pragmatique et essayer de patcher cette vision désormais bancale, il faudrait plutôt repenser complètement ce rapport et il reconnaît que ça ne sera pas facile.
Pour en revenir aux propos de l’auteur, sa thèse est grosso modo que les éditeurs veulent embobiner tout le monde avec leurs solutions car :
- la limitation technique du P2P serait grave pour les libertés individuelles du public et des artistes dans une moindre mesure,
Il aimerait bien que la redevance soit mise en avant. Malheureusement, le public fait maladroitement le jeu des éditeurs en les rejoignant pour lutter contre elle car :
[quote]Du côté des éditeurs, la mise en place de DRM permettrait en effet d’empêcher toute copie. Ceux-ci souhaitent donc plutôt obtenir une protection légale des « mesures techniques » [en gros l’immonde DMCA] pour leur permettre de faire disparaitre indirectement les exceptions au droit d’auteur et d’obtenir le contrôle absolu que ne leur offre pas la simple taxation.
Pour les défenseurs du public, l’idée d’une taxation remet en cause l’idée d’exception culturelle chère à la France pour qui la culture n’est pas une marchandise comme les autres69. Selon l’UFC-Que Choisir, les sociétés de gestion qui représentent les ayants-droit imposent aux consommateurs une définition contestable de la copie privée70 qui débouche sur une logique inflationniste. Au surplus, on voudrait désormais que le consommateur paie à chaque utilisation sans qu’aucune garantie n’existe quand à la bonne utilisation des fonds ainsi récoltés.[/quote]Le problème, c’est que la redevance est la seule solution actuelle qui respecte les libertés individuelles. Reste seulement à s’accorder sur les modalités (qui rétribuer ? à quel niveau ? comment ? qui contrôlera ?..)
Enfin, face aux dérives actuelles (DMCA, remise en cause des exceptions au droit d’auteur), il dit qu’on devrait alors créer une sorte de “droit du public” pour aussi protéger l’intérêt du public, le définissant précisément par la même occasion. Bref, c’est coton tout cela. Sinon, pour les brevets logiciels, tu peux lire ce thread (en entier).
P.S.: En gros, Glop et moi disons que le problème n’est pas dans le brevet (avec l’amendement Rocard), mais dans une attribution nonchalante de celui-ci. Je rajoute qu’en plus, il coûte actuellement beaucoup trop cher pour qu’une PME puisse en déposer, ce qui crée une grosse inégalité par rapport aux grands groupes… Ensuite, comme l’a souligné morvinet, quid des 30000 brevets déposés par des opportunistes alors qu’il n’y avait aucune de loi ? Il serait plus logique de les invalider (en remboursant les entreprises bien sûr).
P.P.S.: Et Bruxelles qui continue à faire nawak …
Ce message a été édité par xentyr le 12/08/2003
Maiiieuuuhhhh… Arrêtez de me lancer des cailloux !
Ok ,j’ai admis que j’avais lu un peu (beaucoup?) trop vite. Et j’ai la forte impression que nous sommes d’accord sur le fond.
Et maintenant que tu m’as expliqué votre position commune à Glop et à
toi sur le brevet logiciel, il s’avère qu’elle rejoint aussi en grande
partie la mienne (décidément quel monde formidable).
J’ignore par quel
miracle Glop avait réussi à “deviner” mes idées sur le sujet… Comme
quoi la télépathie c’est pas encore au point
Ce message a été édité par Twin le 12/08/2003
Ben je suis desole si je me suis trompe mais “les brevets logiciels qui vont faire autant de degats que l’EUCD” ca ressemble a une prise de position assez entiere contre les brevets logiciels vu ce qu’est l’EUCD
Ce message a été édité par GloP le 12/08/2003
Moi j’ai qu’une seule chose à dire :
un musicos ne reçoit que 12 % du prix d’un CD.
Ce qui veut dire que lorsqu’un album est acheté 150 Frs par un nig… un consommateur honnête, 18 Frs vont aux artistes et 132 Frs vont à l’éditeur. Ca fout pas les boules ça ?
Ce qui veut aussi dire que lorsque un album MP3 est téléchargé, le pirate vole plus les éditeurs qu’il ne viole les droits d’auteur, ce qui invalide la ligne de défense de la RIAA (En gros: “bouh les pauv’ auteurs y zauront plus de sous après, heureusement qu’on est là pour les défendre”)
De plus, qui vous dit que ceux qui téléchargent ont les moyens d'acheter des CDs ? Ok ce n'est pas une raison pour voler quoi que ce soit mais tout ceci ne serait-il pas une manière pour les consommateurs d'exprimer le fait que les CDs sont trop chers depuis trop longtemps ? Un ami m'a dit que sans le p2p il n'aurait jamais pu découvrir certains artistes ou certaines musiques, du fait du prix des CDs.
Enfin, le P2P n'est qu'un moyen, tout comme une voiture ou un avion. A qui viendrait à l'idée de supprimer les voyages aériens sous prétexte du risque terroriste ? L'utilisation frauduleuse d'un appareil ne doit pas être une excuse pour supprimer cet appareil. Pensez aux magnétoscopes, magnétophones, aux armes à feu...sans un utilisateur responsable, ces objets peuvent "servir le Mal" comme dirait Bush. A qualité égale, des Cds sous la barre des 15 € pourrait très bien faire fléchir le piratage, il suffit qu'on donne sa chance à cette idée. Mais les grandes compagnies veulent à tout prix garder leur quasi-monopole, leur "niveau de vie" en somme. Ce qui est tout à fait légitime...[quote]Moi j’ai qu’une seule chose à dire :
un musicos ne reçoit que 12 % du prix d’un CD.
Ce
qui veut dire que lorsqu’un album est acheté 150 Frs par un nig… un
consommateur honnête, 18 Frs vont aux artistes et 132 Frs vont à
l’éditeur. Ca fout pas les boules ça ?
Tu as tout faux. Les droits d’auteurs sont variables et dépendent
du contrat des auteurs avec leur maison de disque. Le truc de base,
pour un gars pas connu qui débute, c’est si je m’abuse de l’ordre de
8%. D’autres qui sont plus au courant pourront confirmer/infirmer. Ces
8% réprésente les droits des compositeurs, des paroliers, des
interprètes et tout et tout (une même personne pouvant cumuler toutes
ces attributions. ou pas).
Cette répartition ne concerne que la vente de disque et pas les autres
sources de revenus que sont par exemple la sacem et la redevance sur
les supports vierges qui obeissent me semble-t-il à d’autres règles (que
je serais pas vraiment capable de préciser).
Les 8% (ou plus) ne sont bien évidemment pas calculés sur le prix du CD
dans le bac, mais sur le prix de vente en gros. C’est à dire le prix
auquel l’achète le distributeur qui va en outre ajouter sa propre marge
(en général respectable) et la TVA à 19,6%. Le prix de vente en gros
doit naviguer dans les 60% du prix de vente au détail, d’après ce que
je pense me rappeler de mes lectures.
[quote]
Ce qui veut aussi dire
que lorsque un album MP3 est téléchargé, le pirate vole plus les
éditeurs qu’il ne viole les droits d’auteur, ce qui invalide la ligne
de défense de la RIAA (En gros: “bouh les pauv’ auteurs y zauront plus
de sous après, heureusement qu’on est là pour les défendre”)
[/quote] En fait ça c’est plutôt le refrain de Pascal Nègre et de son
orchestre Universal France. La RIAA chante plutôt un truc du genre
"l’industrie du disque va péricliter et ça être la fin du monde".
Mais bon je pense que personne n’a vraiment d’illusions sur l’altruisme de ces personnes…
[quote]
De plus, qui vous dit que ceux qui téléchargent
ont les moyens d’acheter des CDs ?
Un certain nombre de ces utilisateurs ne sont pas totalement maitre de leur pouvoir d’achat, parce que trop jeunes, mais pas pauvres pour autant (i.e. c’est pas parce qu’ils ont pas assez d’argent de poche pour casquer 10 CD par mois que c’est des fils et filles de RMIstes), bref l’excuse est pas terrible.
[quote]
Ok ce n’est pas une raison pour
voler quoi que ce soit mais tout ceci ne serait-il pas une manière
pour les consommateurs d’exprimer le fait que les CDs sont trop chers
depuis trop longtemps ? Un ami m’a dit que sans le p2p il n’aurait
jamais pu découvrir certains artistes ou certaines musiques, du fait du
prix des CDs.
Enfin, le P2P n'est qu'un
moyen, tout comme une voiture ou un avion. A qui viendrait à l’idée de
supprimer les voyages aériens sous prétexte du risque terroriste ?
[quote]
L’utilisation frauduleuse d’un appareil ne doit pas être une excuse
pour supprimer cet appareil. Pensez aux magnétoscopes, magnétophones,
aux armes à feu…sans un utilisateur responsable, ces objets peuvent
"servir le Mal" comme dirait Bush. A qualité égale, des Cds sous la
barre des 15 € pourrait très bien faire fléchir le piratage, il suffit
qu’on donne sa chance à cette idée.
je suis tout à fait d’accord pour que le prix des CDs baissent, par contre les effets sur le piratage c’est difficile à dire. Il y en aura toujours pour dire que c’est trop cher à dix euros…
Personnellement je suis pour le contrôle strict de la diffusion des armes à feu, la comparaison à ses limites. La diffusion sauvage de MP3 n’a jamais tué personne… (même si ça couterait presque autant, si on suivait les idées des sénateurs américains inféodés aux lobbies RIAAesques).
[quote]
Mais les grandes compagnies veulent
à tout prix garder leur quasi-monopole, leur “niveau de vie” en somme.
Ce qui est tout à fait légitime…
[quote]Moi j’ai qu’une seule chose à dire :
un musicos ne reçoit que 12 % du prix d’un CD.
Ce qui veut dire que lorsqu’un album est acheté 150 Frs par un nig… un consommateur honnête, 18 Frs vont aux artistes et 132 Frs vont à l’éditeur. Ca fout pas les boules ça ?[/quote]Perso ce qui me fout les boules ce sont des “raisonnements” aussi stupides que ton nick…c’est nawak, faut se renseigner avant de sortir des légendes urbaines. Même pas envie d’argumenter.
'lut
C’est un sujet qui a l’air plutôt intéressant, mais c’est pas facile de parlers de qqch que l’on ne connait pas est ce que qq pourrait m’envoyer l’article en question… Je ne peux pas avoir accès aux sites free…
Voila,voila
A+
Angus au pays des droits de l’homme
12% ??? Bwahaha… Ptain si seulement… Mais c’est même pas ça hein les gars, pour un artiste modeste, qui fait pas de disque d’or, faut pas rêver : 12% c’est énoooorme, jamais il touchera ça.
Est ce une grosse connerie de dire que les artistes gagnent trop d’argent et que le p2p assaini la situation?
Le cd est gratuit, si l’artiste te plait tu va le voir en concert.
Un retour aux sources en quelque sorte, à l’epoque le barde s’il voulait gagner de l’argent devait se produire en public.
Un concert est difficilement piratable (meme en dvd ou super cd ou que sais je encore c’est pas la meme ambiance) donc les gens continueront d’y aller.
Finis l’epoque ou “l’artiste” passait en studio et attendais que ça tombe tout cuit dans le bec après, va falloir faire des tournées maintenant et tant mieux.