C’est pareil, c’est reproduire la partition, ce qui est joué, ce que l’artiste a créé. Un arrangement par exemple c’est différent (si c’est un extrait de moins de 30s on n’a pas besoin de l’autorisation de l’auteur notamment: au-delà de 30s, elle est nécessaire). Tout le monde le fait, mais ça ne veut pas dire que c’est autorisé!
Edit: 'faudra attendre ce soir alors Barracuda, parce que là cet après-midi j’ai un examen: pas le temps de chercher la référence exacte là maintenant!
J’essaie de récapituler, parce qu’après la lecture de tout ce qui a été écrit, c’est un peu flou dans ma tête. Voilà comme je vois les choses :
D’abord, on considère ici tout ce qui fait l’oeuvre audio : paroles ET partitions. On est bien d’accord que l’un sans l’autre, ben il manque un truc. Je vais donc traiter les deux sur un pied d’égalité.
Ensuite, on a droit à :
En revanche, on ne peut pas :
Pour les guitaristes en herbe qui reconnaissent à l’oreille les notes et mettent ca sur partition, ou ceux qui font de même avec les paroles, c’est parfaitement légal tant que leur source est légale (enregistrement d’une émission télé ou radio, site internet officiel, CD original ou copie de leur CD original), mais ils n’ont pas le droit de les distribuer sans accord de l’auteur : ca reste une copie, même partielle. S’ils le font :
Voilà comme je sens un peu le schmilblick. On va sûrement me jeter des pierres parce que ca appuie vachement les majors, mais comme disait un grand-cousin latin de la gngngnième génération si ma mémoire est bonne, dura lex, sed lex. “La loi est dure, mais c’est la loi”. Pour ceux qui veulent des références, voir mon précédent post (article 122.5 du code de la propriété intellectuelle, tout ca…). Sérieux, c’est à lire ce truc : ca fait vachement travailler la compréhension écrite, et après on sort des textes longs comme le bras sans avoir l’impression de dire des âneries…
[quote name=‹ Polochon › date=’ 28 Jan 2005, 10:01’]C’est pareil, c’est reproduire la partition, ce qui est joué, ce que l’artiste a créé. Un arrangement par exemple c’est différent (si c’est un extrait de moins de 30s on n’a pas besoin de l’autorisation de l’auteur notamment: au-delà de 30s, elle est nécessaire). Tout le monde le fait, mais ça ne veut pas dire que c’est autorisé!
[right][post=« 326562 »]<{POST_SNAPBACK}>[/post][/right][/quote]
C’est quoi cette regle de 30s ? oula non ! elle n’existe pas !
Un tout petit riff à la limite, une petite référence, mais c’est tout. En fait, la loi indique « un court extrait », il n’y a aucune durée, cela est laissé à l’appréciation… des parties et du juge si on en arrive là.
Sinon ca serait la foire pour la publicité (elles ne durent pas toutes 30s, et dans ce cadre, un extrait court, c’est extrait qui serait court par rapport à la durée de la pub, pas par rapport à la durée de la chanson originale, ils vont quand même pas se faire du fric en utilisant la chanson d’un mec sans lui demander son avis, les pauvres artiiiiiste 
même si cela leur fait de la pub au passage, on doit demander l’avis au détenteur des droits concernés, le label donc).
Quant aux gens qui mixent, je crois qu’eux aussi doivent payer les droits d’auteur (y’avait pas eu un proces d’ailleurs ? je sais plus, je sais que le débat a déjà fait rage à une époque)
Tu as peut-être dis cela « au pif », histoire d’illustrer ton propos, mais je préfère prévenir avant que d’autres ne prennent tes « 30s » au pied de la lettre.
voilààààà
Suite au message de Joe Simon, quelqu’un pourrait-il me confirmer ce qui suit :
Tout le monde peut jouer lui-même et distribuer gratos son enregistrement d’une oeuvre de Mozart. Les héritiers ne touchent plus un rond, ca fait plus de 70 ans que l’auteur est décédé. Je crois qu’en revanche les ayant-droits sont encore les garants du respect de l’oeuvre (si tu massacre du mozart, ils ont le droit de te demander d’arreter de diffuser ta version destroy, mais je ne suis pas sur de moi là). Enfin, concernant la version chantée par la chorale de plessis st benoit, eux touchent encore des droits lorsque vous achetez leur CD, et vous n’avez pas le droit de la distribuer librement. La partition est libre de droit, pas l’interprétation (sauf si tous les interpretes sont morts depuis plus de 70 ans).
quote name=‘Joe Simon’ date=’ 28 Jan 2005, 12:39’avec l’accord de l’auteur ou à défaut de l’ayant droit (parce que ca concerne aussi l’oeuvre de Mozart et autres DCD : les droits d’auteur sont héritables ou cessibles à un tiers par testament).
(…)
[right][post=“326623”]<{POST_SNAPBACK}>[/post][/right][/quote]
Non non, faut pas non plus exagéré, Mozart et co font partie des oeuvres rendues publiques, après un certains nombres d’années, il faut plus payer de droits d’auteur car l’oeuvre passe dans le domaine publique…
Sinon je me posais la question: est ce que des sets de dj’s que l’on télécharge sur le net sont légaux ou pas? Parce que bon, si on veut écouter des chansons mais dont on connait même pas le titre et l’auteur, on ne va de toutes façon pas les acheter… Surtout si ces morceaux ne sortent que sur vinyls pour la plupart!
[quote name=‘Belegloss’ date=’ 28 Jan 2005, 14:14’]Non non, faut pas non plus exagéré, Mozart et co font partie des oeuvres rendues publiques, après un certains nombres d’années, il faut plus payer de droits d’auteur car l’oeuvre passe dans le domaine publique…
[right][post=“326668”]<{POST_SNAPBACK}>[/post][/right][/quote]
certes mais c’est long (70 ans après la mort de l’artiste en europe je crois)
[quote name=‘lucasbfr’ date=’ 28 Jan 2005, 15:29’]certes mais c’est long (70 ans après la mort de l’artiste en europe je crois)
[right][post=“326722”]<{POST_SNAPBACK}>[/post][/right][/quote]
et encore te plains pas …
elvis ca fait combien de temps qu’il a enregistré ces premieres chansons ?
elles vont bientot tomber dans le domaine public et y’a un lobby qui est en train de se former pour rallonger cette durée histoire de pomper encore plus de fric …
@+
Bussiere
sinon pour le trip de la nana qui chante sous la douche …
moi je verrais ca plutot à la orange mecanique …
du style la nana elle chante sous la douche ca sonne elle va ouvrir avec une serviette elle entrebaille la porte et les types poussent fortement la porte et debarquent et on reprend la scene de orange mecanique sauf que la ils chantent la chanson que la nana fredonnait dans la douche …
@+
Bussiere
si j’ai le temps je fais un story board …
[quote name=‘Bussiere’ date=’ 28 Jan 2005, 15:37’]sinon pour le trip de la nana qui chante sous la douche …
moi je verrais ca plutot à la orange mecanique …
du style la nana elle chante sous la douche ca sonne elle va ouvrir avec une serviette elle entrebaille la porte et les types poussent fortement la porte et debarquent et on reprend la scene de orange mecanique sauf que la ils chantent la chanson que la nana fredonnait dans la douche …
@+
Bussiere
si j’ai le temps je fais un story board …
[right][post=“326726”]<{POST_SNAPBACK}>[/post][/right][/quote]
un peu glauque je trouve. Je prefere une version gore qu’une version viole …
en parlant e gore sa me rapelle la vidéo ou des gus de la riaa décende chez un pirate en faisant un carton sur tous ce qui bouge chez lui
Parent, frére et soeur, petite amie, chien, chat et poisson rouge compris…